Les actualités du lundi 01 juillet 2024

Chères clientes, chers clients,

Toujours la gestion des affaires courantes… mais les dossiers sortent quand même…

MAINTENANT

AIDE ENTREPRISES DE PECHE :

Le Décret n°2024-609 du 26 juin 2024 crée une aide à la trésorerie pour les entreprises de pêche qui font face à une augmentation des prix des matières premières et notamment de l’énergie dans le contexte de l’agression de la Russie contre l’Ukraine : subvention directe dont le calcul se base sur les achats de carburant réalisés par le demandeur entre le 5 décembre 2023 et le 30 juin 2024. La mise en œuvre et le plafond de l’aide par entreprise seront précisés par arrêté. Nous attendrons donc encore un peu l’arrêté.

Exonérations ZFRR :

1er juillet 2024, si vous êtes implantés dans une Zone France Ruralités Revitalisation (ZFRR) nouvellement créées (NB : les Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) sont maintenues de manière exceptionnelle pour les communes ZRR non reclassées en ZFRR), vous pouvez bénéficier d’exonération de cotisations sociales d’une durée d’un an pour les embauches réalisées à compter du 1er juillet 2024. Liste des zones : cliquez-ici.

Catastrophes naturelles :

Inondations et coulées de boue, mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique), séismes et les vents cycloniques. L’Arrêté du 17 juin 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle vient juste d’être publié au JORF. Pour la plupart des départements principalement concernés par nos clients, les catastrophes suivantes ont été retenues (NB : 1,2, 3 = le nombre de constatations pour le calcul de la franchise). Vous êtes concernés ? L’indemnisation est pour bientôt, mais n’attendez pas pour contacter votre assureur ! :

• CHARENTE : inondations et coulées de boue entre le 06 ou 14/12/2023 et les 16 ou 24/12/2024 (dates différentes selon les communes) : communes de Châteauneuf-sur-Charente, Linars,
• GIRONDE : inondations par choc mécanique des vagues entre le 10/02/2024, et le 11/02/2024 : commune de Lège-Cap-Ferret,
• OISE : inondations et coulées de boue entre les 1er, 19, 23 ou 24/05/2024 ou les 2, 19, 24 ou 25/05/2024 (dates différentes selon les communes) : communes de Coye-la-Forêt, Grandrû, Guiscard, Maysel, Mello, Mont-l’Évêque, Muirancourt, Saint-Maur, Saint-Paul, Sainte-Geneviève, Thérines
• SEINE et MARNE : inondations et coulées de boue entre les 24, 26 et 27/02/2024 et les 27, 28/02/2024 ou encore le 1/03/2024 (dates différentes selon les communes) : communes de la Ferté-Gaucher, Guérard, Meilleray, Saint-Germain-sur-Morin, Saint-Siméon,
• DEUX-SEVRES : inondations et coulées de boue entre le 22/02/2024 et 22/02/24 : commune de Parthenay,
• VENDEE : inondations et coulées de boue entre le 22/02/2024 et les 22 et 25/02/2024 : communes de Rives-d’Autise, Saint-Laurent-de-la-Salle.

AYEZ DONC ENVIE D’OSER !

AAP «Concours villes et villages étoilés 2024 » :

Afin de valoriser les actions de communes et de territoires pour améliorer la qualité de la nuit en adoptant une approche globale qui prend en compte tout à la fois les enjeux de confort et de sécurité, de santé, de maîtrise des coûts économiques et énergétiques, de biodiversité et de relations avec les citoyens. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AMI « Attractivité » :

Concours à idées France 2030 Compétences et Métiers d’Avenir – PHASE 1 dont le cahier des charges, relatif à l’action « Soutien au déploiement », vient d’être approuvé approuvé par Arrêté : afin de soutenir l’émergence puis l’implémentation d’idées nouvelles et innovantes permettant d’assurer la présence de candidats aux dizaines de milliers de formations créées, notamment dans les domaines scientifiques et les secteurs industriels et numériques. Jusqu’au 30 mars 2025 : cliquez-ici.

JEUNES (FUTURS) ENTREPRENEURS :

AAC « Prix Inspiring Young Europeans 2024 » : 4 prix de 15 Ke chacun pour récompenser des initiatives portées par des associations françaises qui prolongent leur action au niveau Europe : dotation financière et accompagnement personnalisé des projets. Jusqu’au 25 août 2024 : cliquez-ici.

Filière INDUSTRIE :

• AAP « Mise en place d’une activité de logistique urbaine fluviale entre le site de Lalande et le centre de Toulouse » : jusqu’au 28 octobre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Soutien à l’innovation sur les contenants alimentaires réemployables pour la restauration collective » : de l’ADEME afin d’adapter l’offre existante de contenants alimentaires aux spécificités du réemploi et de la suppression du plastique en restauration collective. Jusqu’au 24 octobre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Manufactures de proximité » : 50 Ke / an par projet, pour soutenir des projets portés par des manufactures existantes en partenariat avec des acteurs économiques territoriaux. Le dispositif Manufactures de proximité a été créé avec l’ambition de soutenir les tiers-lieux dédiés à la production : des petites unités de production locale qui animent et apportent des services à une communauté professionnelle, et sont en capacité de récréer de l’activité localement tout en préservant les savoir-faire dans les territoires. Les projets doivent structurer localement une ou plusieurs filières métiers. L’objectif est de contribuer à la relocalisation des activités artisanales et entrepreneuriales, au déploiement de la formation et à la transmission des savoir-faire. Jusqu’au 17 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Fabriques de territoires » : 10ème vague pour consolider les projets existants, en veillant à une répartition équilibrée sur l’ensemble du territoire : initier la labellisation de nouvelles fabriques de territoire financées à hauteur de 100 Ke sur 3 ans, et à permettre la consolidation et le passage à l’échelle d’anciennes fabriques, également financées à hauteur de 100 Ke euros sur 3 ans. Jusqu’au 17 juillet 2024 : cliquez-ici.

 

Filières AGRICOLE-VITICOLE-PECHE– AQUACOLE :

• AAP « Projets territoriaux » : 61,3 Me dans le cadre du fonds en faveur de la souveraineté et des transitions, pour permettre aux filières agricole, aquacole et agroalimentaire de massifier leur transition écologique à partir de démarches collectives intégrant les acteurs de l’amont à l’aval. Jusqu’au 31 décembre 2025 : cliquez-ici.
• AIDE aux « Entreprisses du mareyage suite au PAI BREXIT » : pour compenser une partie des pertes d’excédent brut d’exploitation (EBE) des entreprises de mareyage pénalisées par la baisse des volumes débarqués liée aux conséquences du plan d’accompagnement individualisé (PAI) dans le cadre du Brexit. Jusqu’au 30 août 2024 : cliquez-ici.
• AIDE aux « Entreprisses du mareyage suite au AT CÉTACÉS » : pour accompagner les entreprises de mareyage particulièrement affectées par les conséquences liées à l’arrêt de l’activité du 22 janvier au 20 février 2024 de l’ensemble des navires français pratiquant des engins à risque dans le Golfe de Gascogne. Cliquez-ici.
• AIDE « Soutien aux investissements de solutions innovantes d’agroéquipements du verger » : 5 Me pour  financer des investissements de solutions innovantes d’agroéquipements du verger, via le programme France 2030. Jusqu’au 31 juillet 2027 : cliquez-ici.
• AIDE « Soutien aux investissements de solutions innovantes d’agroéquipements pour les filières fruits et légumes » : 20 Me pour financer des investissements de solutions innovantes d’agroéquipements pour les filières fruits et légumes, via le programme France 2030. Jusqu’au 31 janvier 2026 : cliquez-ici.
• AIDE « Projets territoriaux filières légumineuses » : 38.4 Me pour financer des mesures de type « structuration des filières agricoles et agroalimentaires » visant à soutenir le développement et la réalisation de projets structurants et innovants, ciblés sur la transition agro-écologique, dans le cadre de démarches collectives et impliquant plusieurs maillons de la chaîne alimentaire. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AIDE « Projets territoriaux » : pour accompagner le développement en France, dans une logique de souveraineté alimentaire, des filières des produits agricoles, aquacoles et agroalimentaires et d’autre part à accélérer la transformation de ces secteurs, hors filières légumineuses, faisant l’objet de mesures spécifiques et hors projets éligibles au Fonds avenir bio. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AIDE « Guichet maturation des projets territoriaux » : 3.8 Me, max. 80% et 100 Ke dans le cadre des mesures agricoles de la planification écologique, sur plusieurs appels à projets (AAP) territoriaux. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AIDE « Investissements en exploitations pour la protection contre la sécheresse » : pour financer des investissements permettant d’améliorer la résilience individuelle des exploitations agricoles face à la problématique de la gestion de la ressource en eau et aux épisodes de sécheresse dont la fréquence augmente. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AIDE « Programme Sectoriel Apicole » : annuel : cliquez-ici.
• AIDE « Programme Sectoriel Apicole – Transhumance » : max. 40% afin d’aider au financement d’équipements permettant de moderniser les ruchers et de réduire la pénibilité du travail lors des opérations de transhumance. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AIDE « Programme Sectoriel Apicole – Repeuplement du cheptel » : annuel : cliquez-ici.
• AIDE « Lait et fruits à l’école » : financement par appels à projets nouvelle demande d’agrément pour l’année scolaire 2024/2025 ouverte. Jusqu’au 30 novembre 2024 : cliquez-ici.

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT – INNOVATION :

• AAP « PEPR Exploratoire Maths-VivES : Mathématiques en Interaction, pour le Vivant, l’Environnement et la Société » : 3 grands axes thématiques : Environnement : développement et analyse de modèles pour des problématiques environnementales comme le changement climatique, les nouvelles énergies ; Vivant : afin de mieux comprendre et gérer des questions autour des réseaux et interactions à toutes les échelles du vivant, l’évolution de la biodiversité, l’aide au diagnostic, le suivi de patients, la détection précoce des anomalies de santé ;  Société : pour développer des thématiques plus axées sur la société humaine : mobilités et circulation des biens, des savoirs, comportements collectifs, réseaux, géographie, urbanisme. Jusqu’au 17 octobre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-EIC-2024-PRIZE-EIPA » : Prix européens des marchés publics innovants :
  • AAP « HOIRZON-EIC-2024-PRIZE-EIPA-NETZEROPROCUREMET » : 150 Ke pour la catégorie Faire face aux défis sociétaux : – « Achats industriels nets zéro » : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-EIC-2024-PRIZE-EIPA-IPI » : 150 Ke pour la catégorie Initiative d’approvisionnement en matière d’innovation (y compris la mise en œuvre) : cliquez-ici.
  • Jusqu’au 26 septembre 2024

Filière SANTE – MALADIE – HANDICAP :

• AAP «  HORIZON-JU-IHI-2024-08 » : 4 appels à projets et 48 Me du programme « Initiative de santé innovante » :
  • AAP « HORIZON-JU-IHI-2024-08-01-two-stage » : approche urbaine pour réduire la mortalité cardiovasculaire en Europe : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-IHI-2024-08-02-two-stage » : nouveaux paramètres pour l’arthrose (OA) en appliquant l’analyse du Big Data : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-IHI-2024-08-03-two-stage » : modéliser les mécanismes de bac à sable réglementaire et permettre leur déploiement pour soutenir l’innovation de rupture : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-IHI-2024-08-04-two-stage » : critères d’évaluation d’études cliniques centrées sur le patient et dérivés des technologies de santé numérique : cliquez-ici.
  • Tous 2 relèves et jusqu’au 23 avril 2025.

Filière IMMOBILIER-CONSTRUCTION-BATIMENT-VILLE :

• AAP « SUSTAIN » : 2ème appel à projets : 450 Ke pour des services d’innovation dans la construction de bâtiments intelligents. Jusqu’au 27 aout 2024 : cliquez-ici.
• AAP « FUTURAL » : 1.2 Me pour co-créer des solutions intelligentes (SS) avec les communautés rurales. Jusqu’au 30 septembre 2024 : cliquez-ici.

Filière DIGITALE – NUMERIQUE – INTELLIGENCE ARTIFICIELLE – CLOUD :

AAP « EU digital reporting » : 5 Me pour produire des contenus d’information d’intérêt paneuropéen,… développer des moyens de distribution tels que des portails web, des applications, des plug-ins, des bulletins d’information, des médias sociaux, etc, et montrer et expliquer les lignes directrices et les normes éditoriales applicables. Jusqu’au 19 septembre 2024 : cliquez-ici.

Filière EAU- MARITIME-FLUVIAL-OCEANS : 

• AAP « iMERMAID » : 0.4 Me pour une démonstration étendue des solutions iMERMAID dans les régions associées de la Méditerranée. Jusqu’au 17 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « PPPA-2024-MUNITIONS » : 5.6 Me pour réduire le risque de munitions déversées dans les mers européennes. Jusqu’au 21 novembre 2024 : cliquez-ici.

Filière NATURE – BIODIVERSITE-ENVIRONNEMENT-CLIMAT-EAU :

• AAP « CLIMAREST » : 3ème appel à projets du programme CLIMAREST (Outils de résilience climatique côtière et de restauration marine pour le bassin arctique atlantique). 80 Ke. Jusqu’au 27 aout 2024 : cliquez-ici.
• AAP « AQACIA 2024 – Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles » : 150 << 250Ke / projet pour des projets de recherche finalisée en appui aux politiques publiques dont les résultats sont de nature à améliorer la compréhension des pollutions de l’air intérieur et extérieur et de leurs impacts, et à développer/évaluer des solutions/innovations opérationnelles et efficaces de réduction de ces pollutions. Jusqu’au 18 novembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « MedBAN – 1 » : réseau d’accélération bleu méditerranéen : innovation, formation et double transition dans l’économie bleue. Pour accompagner des PME dans l’économie bleue. Jusqu’au 23 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « MedBAN – 2 » : réseau d’accélération bleu méditerranéen : internationalisation dans l’économie bleue : pour financer des projets de PME sur l’adaptation des processus et des technologies pour une économie bleue plus verte, plus numérique et plus résiliente. Jusqu’au 23 septembre 2024 : cliquez-ici.

Filière ECO CIRCULAIRE – RECYCLAGE :

AAC « Journées Nationales de la Réparation (JNR) » : un coup de pouce pour soutenir les organisateurs d’événements en régions. Jusqu’au 3 juillet 2024 : cliquez-ici.

Filière TOURISME :

• AAP « Développement de bornes de recharges électrique de bateaux en Région Grand-Est » : pour l’équipement des itinéraires fluviaux du bassin Grand Est par un réseau de bornes de recharge électriques dans un objectif de promotion du tourisme fluvial et de soutien à la transition énergétique du transport fluvial. Jusqu’au 31 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Plan d’eau et emplacement terrestre pour le développement d’activités économiques et commerciales – Bougival » : pour des activités économiques et commerciales qui participeront au projet touristique et patrimonial du territoire et qui s’inscriront dans une volonté de valorisation et de dynamisation des berges. Jusqu’au 31 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Mise à disposition de deux plans d’eau pour le développement d’activités économiques et commerciales » : à situés sur le domaine public fluvial à Auvers-sur-Oise. Jusqu’au 25 octobre 2024 : cliquez-ici.

Filière  ARTS – CULTURE – MEDIA :

• AAP « Commande artistique » : appel à projet pour la commande d’une œuvre à un artiste lors d’une résidence dans l’entreprise ACI Groupe, dans le cadre de l’Industrie Magnifique Lyon/Saint-Etienne. Jusqu’au 12 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Résidence HeadMade Factory » : à Saint-Martin – Guadeloupe. Jusqu’au 30 aout 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Scores EstOvest Festival 2024 » : pour les jeunes compositeurs. Jusqu’au 8 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « BMP Contest » : tremplin exclusif et sans limite s’adressant aux producteurs de musique électronique. : afin de sélectionner 12 projets qui enregistreront un live ou un dj set original d’une durée de 30min dans les studios de Clubbing TV. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Transforme » : festival itinérant initié par la Fondation d’entreprise Hermès, réalisé en collaboration avec 4 théâtres partenaires. Aide à la production, versée au producteur du spectacle (compagnie ou producteur délégué) et / ou une co-programmation… : cliquez-ici.
• AAP « Circuit de street art » : à Venelles. Jusqu’au 21 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Festival d’art de l’Estran 2025 » : 16ème édition du festival d’art contemporain. Jusqu’au 22 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Culture helps » : 5ème édition du programme de soutien aux personnes déplacées ukrainiennes et aux secteurs culturels et créatifs ukrainiens : subventions individuelles pour le soutien à la santé mentale jusqu’à 1 Ke. Jusqu’au 31 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « documentaire France 3 Nouvelle-Aquitaine et TV7 » : appel à projets de documentaire de création originale de 52 minutes sur la thématique du “Made in Nouvelle-Aquitaine / fabriqué en Nouvelle-Aquitaine”. Jusqu’au 15 août 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Résidence territoriale artistique et culturelle » : pour un artiste circassien (ou un collectif), pour mener, à partir de la rentrée scolaire prochaine (octobre 2024), un projet d’éducation artistique et culturel fédérateur susceptible de rayonner au sein du Campus Saint-Antoine de Maroussis et plus largement sur le territoire d’implantation, afin de favoriser la participation des élèves et des habitants à la vie artistique et culturelle locale. Jusqu’au 28 août 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Résidence territoriale artistique et culturelle » : pour des artistes, professionnels de la culture, journalistes œuvrant avec le médium de la photographie en vue d’une résidence territoriale artistique et culturelle au Lycée et CFA agricole – La Bretonnière en Seine-et-Marne. Jusqu’au 3 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Kick » : dispositif d’accompagnement destiné aux artistes en développement qui souhaitent se professionnaliser dans l’industrie musicale.  Cliquez-ici.

Filière ESS INTERNATIONALE :

• AAP « EuropeAid » : 4 nouveaux appels à projets pour soutenir des actions humanitaires de la société civile dans certains pays tiers à l’UE :
  • AAP « EuropeAid/182201/DD/ACT/MK » : 1.5 Me en renforcement du système phytosanitaire national en Macédoine du nord. Jusqu’au 26 septembre 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « EuropeAid/181880/DD/ACT/Multi » : 0.5 Me en soutien au dynamisme culturel d’Haïti. Jusqu’au 30 septembre 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « EuropeAid/181787/DD/ACT/ZM » : 4 Me pour soutenir des Services adaptés aux jeunes en Zambie. Jusqu’au 15 aout 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « EuropeAid/181973/DD/ACT/MG » : 11.2 Me du programme RESILIENCE Grand Sud – volet ONG à Madagascar. Jusqu’au 19 aout 2024 : cliquez-ici.

RÉGION AQUITAINE

AAC « Trophées Innovation Design 2024 » :

Edition 2024 6 catégories 5 Ke chacune afin de récompenser les entreprises, designers et étudiants investis dans le domaine de la pratique du sport et de son inclusion. Jusqu’au 15 septembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Commerces TPE & services du quotidien » :

50% max. 15 Ke pour financer les projets d’investissement portés par de très petites entreprises (TPE) de commerces et de services du quotidien : cliquez-ici.

AIDE « Investissement des transitions – TPE » :

35% max. 50 Ke pour accompagner la réalisation des projets de transition des très petites entreprises vers des modèles plus responsables (RSE) et favorise l’économie circulaire, les circuits courts et l’approvisionnement local : cliquez-ici.

AIDE « Investissement des TPE à fort potentiel » :

35% max. 100 Ke pour accompagner l’investissement des très petites entreprises (TPE) à fort potentiel concernant des projets d’envergure, générateurs d’emplois, contribuant à la structuration de l’entreprise : cliquez-ici.

AIDE « Transformation numérique des TPE » : 

50% max. 50 Ke pour favoriser toutes les évolutions qui permettront à la très petite entreprise de transformer son système d’information et d’apporter un service supplémentaire et plus qualitatif au client final : cliquez-ici.

AAP « Parcours NEOCOOP » :

Pour les Coopératives agricoles < 249 salariés et CA ≤ à 50 M€, dont le siège social est situé en Nouvelle-Aquitaine, afin d’accélérer la transition agro-écologique tout en garantissant la compétitivité et la rentabilité des exploitations agricoles. Jusqu’au 15 novembre 2024 : cliquez-ici.

BORDEAUX :

AAP « Carnaval des 2 Rives 2025 » : appel à projet artistique pour co-construire la parade du carnaval de manière plus éco-responsable. Jusqu’au 30 juillet 2024 : cliquez-ici.

RÉGION ILE DE FRANCE

AAP « Inondations – FEDER » : 

5.5 Me en soutien à la biodiversité et à la lutte contre les inondations sur le Bassin de la Seine, dans le cadre du Programme régional 2021-2027. Jusqu’au 31 octobre 2027 : cliquez-ici.

AAP « Continuités écologiques – FEDER » :

3.5 Me pour labelliser les projets susceptibles de bénéficier du FEDER au titre du soutien à la biodiversité et à la lutte contre les inondations sur le Bassin de la Seine, dans le cadre du Programme régional 2021-2027. Jusqu’au 31 octobre 2027 : cliquez-ici.

AUTOENTREPRENEURS : SUGGÉREZ-LEUR NOTRE APPLICATION DÉDIÉE

LA CROISSANCE : IL FAUT OSER ALLER LA CHERCHER !

Le 88ème épisode, de « AIDES & SUBVENTIONS », le programme court de vidéos de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil, sur l’appel à projets écologies industrielles territoriales « EITNA démarches » en Nouvelle Aquitaine.

REVOIR LES ÉPISODES DE CAP VERS LA CROISSANCE

 

REVOIR LES ÉPISODES DE L’OPERATION REBOND

« L’aventure est un état d’esprit. Elle se trouve dans le cœur de l’homme. L’aventure, c’est être capable de refuser son destin, être prêt à partir à tout moment, concevoir encore et toujours de nouveaux projets, ne pas être assis, c’est en un mot vivre sa vie et la construire. » (Paul-Emile Victor)

Bonne semaine.

Les collaborateurs et associés de FIMECOR Walter Allinial.