Les actualités du lundi 09 janvier 2023

« La chance ne sourit généralement qu’aux esprits bien préparés. » (Louis Pasteur)

 

Chères Clientes, chers Clients,

Comme convenu lors de notre 1ère lettre de l’année 2023, quelques extraits de la Loi de Finances 2023… mais aussi quelques autres choses qui changent au 1er janvier 2023, et des notes décryptages sur les aides alternants et l’APLD…

 

MAINTENANT

 

CE QUI VA AUSSI CHANGER EN 2023, notamment ce qui est lié à la nouvelle loi de finances pour 2023 (dont le décryptage complet vous sera bientôt proposé), mais pas uniquement :

• Taux réduit (à 15%) de l’IS PME : il passe de 38120 à 42500 euros,

   

• CVAE : elle sera supprimée sur 2 ans en 2023 et 2024. En 2023 le taux est divisé par 2,

   

• Crédit d’impôt formation des dirigeants : prolongé jusqu’au 31 décembre 2024,

   

• Crédit d’impôt pour la rénovation énergétique des TPE/PME : de 30% des dépenses exposées entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2024, afin d’accompagner les plus petites entreprises dans la rénovation énergétique de leurs bâtiments tertiaires (max. 25 Ke),

   

• JEI : prolongé de 3 ans jusqu’au 31 décembre 2025, mais attention elles ne devront plus être âgées que de max. 8 ans (au lieu de 11 précédemment),

   

• Tickets restaurants : part maximale entreprise de 6,50 € (au lieu de 5,92 €),

   

• Tri des biodéchets : obligatoire pour tous les professionnels produisant > 5 tonnes par an de biodéchets,

   

• Restauration rapide : plus possible de recourir à de la vaisselle jetable pour les repas servis sur place,

   

• Avantages en nature liés aux véhicules électriques : prolongées jusqu’en 2024 : sans tenir compte des frais d’électricité payés par l’employeur pour la recharge du véhicule, avec un abattement de 50% dans la limite de 1 800 € par an…

   

• Rachat de jours de RTT : la déduction forfaitaire patronale applicable aux heures supplémentaires est étendue aux entreprises de 20 << 250 salariés, soit désormais toutes celles < 250 salariés,  
• Abondements pour l’acquisition d’actions de l’entreprise : entreprises > 50 : l’exonération de forfait social (10%) est prolongée jusqu’à fin décembre 2023,

   

• Aides activités de services à la personne : par le CSE et/ou l’employeur : le montant de l’exonération passe de 2 265 € à 2 301 €,

 

AIDES ALTERNANTS : 

On l’a vu dans nos lettres des 5 décembre 2022 et 2 janvier 2023, les aides exceptionnelles sont finies, mais il y a une nouvelle aide moins généreuse (2 en 1). Le point était nécessaire via une note de décryptage ci-jointe,

 

AP et APLD : 

De la même manière, l’évolution au 1er janvier 2023 évoquée dans notre lettre du 2 janvier 2023, nécessitait aussi une note de décryptage : cliquez-ici.

 

LOI de FINANCES 2023 : 

Quelques extraits pour les entrepreneurs en attendant nos webinaires à venir et notre note de décryptage détaillée. Outre ce qui a été mentionné ci-dessus, à retenir, pas de grandes révolutions, mais des aménagements ou prolongations qui peuvent avoir leur importance :

• Réduction impôts Madelin pour la souscription au capital de PME : le taux majoré à 25% est reconduit pour 2023,

   

• Crédit d’impôt forêts : nouveau en complément du « défi-forêts » qui est prolongé jusqu’à fin 2025 : 25% des acquisitions de terrain et 76% des cotisations d’assurance incendie,

   

• Contribution 2022 de solidarité sur les « surprofits » de certaines entreprises du secteur de l’énergie : 33% de la différence entre le résultat 2022 et 120% de la moyenne des résultats des 4 exercices antérieurs,

   

• Actionnaires d’une société apporteuse cotée détenant > 5% des droits de votes : plus besoin de conservation des titres de la société apporteuse : sous conditions bien évidemment…

   

• Réduction Malraux : prolongée jusqu’à fin 2023 pour les quartiers anciens dégradés,

   

• Crédit d’impôts pour système de charge des véhicules électriques : prolongé de 2 ans : jusqu’à fin 2025 : 75% des dépenses limitées à 300 euros,

   

• Exonération d’impôts sur la plus-value pour la cession d’un immeuble destiné au logement social : prolongée d’un an,

   

• La déduction pour épargne de précaution des agriculteurs : prolongée jusqu’à fin 2025,

   

• Crédit d’impôts sortie du glyphosate : prolongé en 2023,

   

• Crédit d’impôts spectacles vivants : assouplissement temporaire (nombre minimal de représentations et de lieux) prolongé d’un an en 2023,

   

• TVA à 5,5% dans l’agroalimentaire : baisse de 10 à 5,5% du taux pour les denrées alimentaires destinées à la consommation des animaux producteurs de denrées alimentaires mais aussi les produits d’origine agricole, de la pêche, de la pisciculture ou de l’aviculture si ils sont destinés à être utilisés dans la production agricole,

   

• Taxes foncière et d’habitation : la révision des valeurs locatives est reportée à dans 2 ans.

 

PGE RESILIENCE : 

A la suite de notre lettre du 2 janvier 2023 dans laquelle nous évoquions le PGE nouveau, le PGE résilience (cf. nos lettres des 8 et 19 avril 2022) vient d’être prolongé jusqu’au 31 décembre 2023 par un Arrêté récemment paru au JORF. Par ailleurs, un autre Arrêté publié ce week-end vient fixer les taux de rémunération de ces prêts pour 2023 :

• pour les prêts de maturité 3 ans, à 230 points de base,
• 4 ans, 250 points de base,
• 5 ans, 275 points de base,
• 6 ans, 290 points de base,
• Ce qui est globalement de 30 à 50% plus qu’en 2022 (la hausse la plus importante étant pour les maturités plus faibles).
• cliquez-ici.

 

AYEZ DONC ENVIE D’OSER !

 

 

AAP « Label national Territoires, Villes et Villages Internet » :

Cliquez-ici.

 

AAC « Territoires Engagés pour la Nature » :

Pour encourager et accompagner les collectivités pour un plan d’actions en faveur de la biodiversité : cliquez-ici.

 

AAC « Prix de l’art du jardin » :

4ème édition afin de récompenser un parc ou un jardin ayant reçu le label « jardin remarquable » pour mettre en valeur la créativité et les initiatives des jardins d’exception. Jusqu’au 31 janvier 2023 : cliquez-ici.

 

AAP « Volet national_Concevoir, expérimenter et diffuser des outils et des démarches d’évaluation d’impact social 2023-2025 » :

0.5 Me du FSE afin de promouvoir un marché du travail créateur d’emploi, accessible à tous et un environnement de travail inclusif et sain. Jusqu’au 3 avril 2023 : cliquez-ici.

 

AAP « Volet national_Soutien à des programmes nationaux d’accompagnement d’entreprises de l’ESS en faveur de la transition écologique et solidaire » :

2 Me du FSE afin d’améliorer l’accès à l’emploi et aux mesures d’activation de tous les demandeurs d’emploi, notamment des jeunes, en particulier par la mise en œuvre de la garantie pour la jeunesse, des chômeurs de longue durée et des groupes défavorisés sur le marché du travail, et des personnes inactives, ainsi que par la promotion de l’emploi indépendant et de l’économie sociale. Jusqu’au 24 avril 2023 : cliquez-ici.

 

JEUNES :

AAP « Egalité femmes-hommes dans le monde » : jusqu’à 1 Ke et un appui technique pour des projets ayant pour objectif la sensibilisation du public en France (enfants, jeunes et/ou grand public) sur les enjeux liés à l’égalité filles-garçons dans le monde (par exemple, l’accès à l’éducation ou formation, santé, droits, lutte contre les stéréotypes ou tout autre sujet…). Jusqu’au 15 février 2023 : cliquez-ici.

 

Filière INDUSTRIE :

• AIDE « Études pour la requalification des friches industrielles » : soutien de l’ADEME pour le financement d’études pour inventorier les friches industrielles, identifier le risque de pollution, déterminer les potentiels de mutabilité et planifier les reconversions. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

   

• AIDE « Études préalables à la reconversion des friches à risque de pollution ou polluées » : soutien de l’ADEME pour le financement d’études pour évaluer le risque de pollution, interroger les intentions d’usages et définir des stratégies de gestion de la pollution et de dépollution adaptées. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

   

• AIDE « Études pour la gestion des biodéchets des acteurs économiques » : soutien de l’ADEME pour les études préalables au compostage autonome en établissement et aux installations de traitement et de valorisation (déconditionnement/désemballage, hygiénisation ou compostage). Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

   

• AIDE « Études d’écoconception des produits et des services (numérique, mode, alimentation et tout autre secteur) » : soutien de l’ADEME pour les démarches d’amélioration de la performance environnementale de produits (écoconception) et d’identification des actions valorisables auprès des clients. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

 

Filière AGRO-ALIMENTAIRE-BIODIVERSITE :

• AIDE « Production et commercialisation d’un nouveau produit ou service écoconçu » : soutien de l’ADEME pour les investissements liés à la production et à la commercialisation d’un nouveau produit ou service écoconçu. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

   

• AIDE « Études pour la lutte contre le gaspillage alimentaire » : soutien de l’ADEME pour la définition du projet en finançant à l’échelle d’un territoire ou d’un site, des diagnostics et des études de faisabilité. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

   

• AIDE « Subvention aux études d’alimentation durable » : soutien de l’ADEME pour le financement d’études pour réduire les impacts environnementaux des produits/régimes alimentaires et mettre en œuvre de projets concordants. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

   

• AAC « Bouge ton Coq » : appel à candidatures pour la création d’épiceries participatives et citoyennes dans les communes rurales : cliquez-ici.

 

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT :

• AAP « Analyses omiques à grande échelle pour l’identification de cibles médicamenteuses dans les maladies neurodégénératives – ERA-NET JPcofuND 2 – 2023 » : afin d’identifier de nouvelles cibles médicamenteuses et des biomarqueurs à potentiel pour le développement de traitements personnalisés et de financer des projets de recherche fondés sur des hypothèses ambitieux, novateurs, multidisciplinaires et multinationaux. Jusqu’au 7 mars 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Chaires industrielles – 2023 » : programme de la composante « Impact économique de la recherche et compétitivité » du Plan d’action de l’ANR. Afin de :
  • Construire et structurer des projets de recherche scientifique collaborative dans des domaines prioritaires et stratégiques pour les acteurs publics et privés impliqués dans la chaire industrielle, via un partenariat fort et durable,

     

  • Permettre à des enseignants-chercheurs ou des chercheurs de notoriété internationale, français ou étrangers, en mobilité ou non, de travailler sur un programme de recherche ambitieux, innovant et de portée industrielle indiscutable,

     

  • Assurer une formation par la recherche, en offrant aux doctorants et post- doctorants l’approche des travaux de recherche menés selon une vision à long terme dans les laboratoires de recherche académique couplée à l’expérience des acteurs du monde économique.

     

  • Jusqu’au 16 mars 2023 : cliquez-ici.

 

Filière ENVIRONNEMENT-CLIMAT-BIODIVERSITE :

• AIDE « Mise en œuvre du tri à la source & du traitement des biodéchets ménagers » : accompagnement financier de l’ADEME pour la mise en place d’une gestion de proximité, d’une collecte séparée et de la valorisation des biodéchets ménagers. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

   

• AIDE « Création, extension ou modernisation d’un centre de tri de déchets et valorisation de la matière/EnR » :  accompagnement financier de l’ADEME pour la création, l’extension ou à la modernisation d’un centre de tri de déchets. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

   

• AIDE « Études de préfiguration d’une démarche d’écologie industrielle et territoriale » : soutien financier de l’ADEME jusqu’à 70%. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

   

• AIDE « Actions qualité de l’air dans les territoires en contentieux » : soutien de l’ADEME au cas par cas. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

 

Filière AUTOMOBILE – TRANSPORT :

AAP « Soutien au déploiement d’infrastructures de recharge pour les véhicules électriques dans les stations-service indépendantes » : pour les exploitants propriétaires de leur fonds de commerce, qui portent le projet d’investissement dans une infrastructure de recharge et vendant moins de 2 500 m³ de carburant (tous les types de carburants confondus pour les véhicules légers) par an et par station-service. Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.

 

Filière FORMATION – ENSEIGNEMENT :

AAP « CCCA-BTP – Thème ouvert – 2022 » : afin d’augmenter le nombre d’apprentis formés, garantir la qualité pédagogique des formations, ancrer durablement son avance concurrentielle etc. le CCCA-BTP a imaginé la possibilité de permettre à tout porteur de projet de proposer un projet innovant de manière libre sans être encadré dans une thématique définie et des objectifs précis. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

 

Filière ESS :

• AAP « FDVA – Fonctionnement innovation 2023 » : financement du fonctionnement ou des projets innovants des petites et moyennes associations, tous secteurs confondus (y compris associations sportives). Dates limites par région : Nouvelle-Aquitaine : 8 mars 2023. Ile de France : date à venir : cliquez-ici.

   

• AAC « Trophées de l’Économie Responsable » :  29ème édition. Jusqu’au 17 mars 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « FEIACA » :  1 << 5 Ke pour soutenir et valoriser chaque année une série de projets et d’initiatives qui mettent en lumière la diversité des cultures et des modes d’expression artistique des amateurs à travers tous les langages ; musicaux, dramatiques, chorégraphiques, plastiques ou visuels. Jusqu’au 15 mars 2023 : cliquez-ici.

 

START-UP – FRENCH TECH :

AAP « SINGA Paris » : 2 programmes d’accélération pour des start-ups déjà lancées, l’incubation pour des projets d’entreprises ou d’assos en cours de développement. Jusqu’au 31 janvier 2023 : cliquez-ici.

 

Filière ENERGIE :

• AIDE « Étude de faisabilité en géothermie de surface » : aide au financement de l’ADEME pour une étude de faisabilité avant d’investir dans une installation de géothermie de surface. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

   

• AIDE « Études pour une installation hydroélectrique » : dispositif d’aide de l’ADEME pour les études de potentiel territorial, de faisabilité et d’avant-projet pour la mise en place d’une installation hydroélectrique. Il s’adresse à la réhabilitation/rénovation, l’optimisation ou la création d’installation sur seuil existant. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

 

Filière ARTS – CULTURE – MEDIA :

• AAP «  C’est mon patrimoine ! » : afin d’encourager des pratiques artistiques et culturelles nouvelles (balades urbaines, reportages photo, vidéo, radio, utilisation du jeu vidéo comme support de médiation par exemple) et de permettre aux jeunes et à leurs familles de s’approprier de façon originale les lieux patrimoniaux, leur histoire et leurs collections. Calendrier 2023 à venir selon les régions : cliquez-ici.

   

• AAC «  Résidence sonore » : appel à projets 2023 pour la 2ème édition du nouveau programme : la Résidence sonore. du musée du quai Branly – Jacques Chirac. Jusqu’au 19 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAC « Résidences-mission d’appui artistique » : 2 résidences-mission en direction d’artistes de tous les domaines d’expression dans la Métropole Européenne de Lille. Jusqu’au 27 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAC « Résidence de recherche arts visuels et patrimoine » : au Centre d’Art Performatif Boucherie à Migné. Jusqu’au 31 janvier 2023 : cliquez-ici.

   

• AAC « Ribin’ de l’imaginaire 2023 » : projet d’installations artistiques en plein air, à raison de 2 œuvres sur 2 communes distinctes chaque année, chaque lieu étant associé à une légende. Jusqu’au 26 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAC « Association Françoise pour l’œuvre contemporaine » : appel à candidatures pour rejoindre la plateforme de diffusion et d’accompagnement des artistes. Jusqu’au 22 janvier 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Nouvelle identité visuelle » : 50° NORD — 3° EST à Lille : accompagner le programme de transformation par la création d’une nouvelle identité graphique et d’une éventuelle baseline. Jusqu’au 24 janvier 2023 : cliquez-ici.

   

• AAC « Résidence de recherche & de création céramique » : à l’IEAC, l’Institut Européen des Arts Céramiques. Jusqu’au 26 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Courts entre 2 rives » : résidence d’écriture de scénario de cinéma dédiée aux formats courts et aux porteurs de projets situés sur la côte méditerranéenne (Corse, Région Sud ou Tunisie). Jusqu’au 31 mars 2023 : cliquez-ici.

   

• AAC » Horowitz Competition Kyiv » : pour jeunes pianistes à Genève. Jusqu’au 31 janvier 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Prix 2023 Maison des Cultures du Monde » : pour un/une étudiante afin de compléter son projet de recherche en lui offrant la possibilité de faire venir en France, dans le cadre du Festival de l’Imaginaire, des artistes ou praticiens de la forme esthétique qu’il ou elle étudie. Jusqu’au 29 janvier 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « A ciel ouvert » : 2ème édition à Nice. Appel à projets à destination des auteurs francophones, tous les genres en pièce jointe, (comédie, drame, jeune public, etc..). jusqu’au 15 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Prenez le Maquis » : 7ème édition à Brest, pour diverses disciplines (théâtre, danse, vidéo, photographie). Jusqu’au 8 janvier 2023 : cliquez-ici.

   

• AAC « Music Leaders Network » : jusqu’au 10 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP  « happynest » : 7ème édition 2023-2024 plateforme professionnalisante de soutien à l’émergence artistique dans les Hauts-de-France. Jusqu’au 31 janvier 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Les Inclassables #6 » :  résidence de création et notation chorégraphique à Nice. Jusqu’au 31 janvier 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Ballet Preljocaj » : au Centre Chorégraphique National d’Aix-en-Provence. Jusqu’au 15 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Compagnie Bela & Côme » : accueils en résidence pour les artistes et compagnies du spectacle vivant et des arts plastiques : danse, théâtre, musique, cirque, photo, sculpture, peinture… : cliquez-ici.

   

• AAP « STUDIO K622 » : à Reims : cliquez-ici.

   

• AAP « Résidences la maison des Metallos » : à Paris : cliquez-ici.

   

• AAP « Résidences le Kontainer LA POPINIERE » : cliquez-ici.

   

• AAP « Résidences MPO-Bourgogne » : cliquez-ici.

   

• AAP « Résidence longue et résidence courte en 2024 » : artistes plasticiens à Dompierre-sur-Besbre. Jusqu’au 4 mars 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Soutien de la production audiovisuelle locale – Martinique » : 1er appel à projets de documentaires ou de courts métrages, destiné à soutenir et accompagner des sociétés de production établies en Martinique afin de permettre aux talents martiniquais de bénéficier des fonds alloués et d’obtenir une meilleure visibilité de leurs productions à l’échelle nationale voire internationale. Jusqu’au 30 mars 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Résidence-mission – danses urbaines » : à Saint Quentin en direction d’artistes ou de collectifs d’artistes relevant des danses urbaines avec  une attention particulière pour les artistes pratiquant le break dance, nouvelle discipline Olympique pour les JO de 2024. Jusqu’au 5 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Résidence-mission – arts du récit » : à Saint Quentin en direction d’artistes ou de collectifs d’artistes relevant des arts du récit dans la diversité de ses modes d’expression (théâtre, conte, chant, poésie orale, etc.). Jusqu’au 5 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Mémoires des XXe et XXIe siècles en Auvergne-Rhône-Alpes » : appel à projets afin d’encourager les démarches de connaissance dans le domaine des sciences humaines et sociales, en lien avec des actions culturelles portant sur les mémoires des XXe et XXIe siècles sur le territoire régional. Jusqu’au 17 mars 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « doctorat de création » : à l’ENSP (Ecole nationale supérieure de la photographie d’Arles). Jusqu’au 14 mai 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « résidence de médiation » : pour les arts visuels, les arts plastiques et les pratiques performatives à Hendaye-Hendaia. Jusqu’au 27 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « résidence artistique VORTEX » : à Dijon. Jusqu’au 26 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAC « SHIFT#3 » : programme d’accompagnement artistes-auteurs en Île-de-France. Jusqu’au 3 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Tridanse 2024 » : parcours régional de coproduction et d’accueil en résidence de compagnies chorégraphiques. Jusqu’au 26 février 2023 : cliquez-ici.

   

• AAP « Festival Découverte Cop » : jeune création théâtrale. Tremplin pour des artistes en devenir défendant un projet de création théâtrale originale. Jusqu’au 31 janvier 2023 : cliquez-ici.

 

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Revoir les épisodes de Cap vers la croissance, retrouvez-les en cliquant ici !

 

« La chance ne sourit généralement qu’aux esprits bien préparés. » (Louis Pasteur)

 

Bonne semaine et excellente année 2023.

Les collaborateurs et associés de FIMECOR Walter Allinial.