Les actualités du lundi 23 octobre 2023

Chères clientes, chers clients,
Quelques aides éparses et toujours beaucoup d’AAP… :

MAINTENANT

AIDE Accessibilité :

300 Me sur 5 ans pour accompagner les commerces de proximité dans le financement de leurs travaux de mise en accessibilité. 50% des dépenses engagées pour ces travaux, dans la limite de 20 Ke : cliquez-ici.

AIDES buralistes :

Les Décrets n° 2023-957 et 958 du 19 octobre 2023 crée un dispositif de soutien forfaitaire aux buralistes afin de soutenir l’activité des buralistes les plus fragiles pour les années 2023 à 2027.

• Conditions et montant de l’aide annuelle :
  • débit de tabac ordinaire permanent : CA N-1 : 50 << 400 Ke : AIDE = 2 500 euros, et 5 000 euros si situé dans une commune < 5000 habitants ou dans une commune intégrée à l’un des zonages des zones de revitalisation rurale… des quartiers prioritaires de la ville,
  • débit de tabac ordinaire saisonnier : CA N-1 : 50 << 200 Ke : AIDE = 1 500 euros,
• aide exceptionnelle :
  • débit de tabac ordinaire permanent : CA N-1 : 50 << 400 Ke et évolution du CA d’un semestre année N / même semestre N-1 < 20% à l’évolution annuelle du chiffre d’affaires tabac national entre l’année N – 1 et l’année N – 2 ET s’il est situé dans une commune au sein de laquelle le CA tabac de l’ensemble des débits suit la même évolution sur la période considérée : AIDE = 1 % du CA tabac du semestre de l’année N considéré, avec max. 3 000 euros par semestre,
• aides versées en 1 seule fois.

Catastrophes naturelles :

Inondations et coulées de boue, mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique), séismes et les vents cycloniques. Les Arrêtés des 18 et 19 septembre 2023 portants reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent juste d’être publiés au JORF. Pour la plupart des départements principalement concernés par nos clients, les catastrophes suivantes ont été retenues (NB : 1,2, 3 = le nombre de constatations pour le calcul de la franchise). Vous êtes concernés ? L’indemnisation est pour bientôt :

• DORDOGNE : Inondations et coulées de boue (dates en 2023 différentes selon les communes) : communes de Augignac, Coux et Bigaroque-Mouzens, Nanthiat, Saint-Agne, Saint-Léon-d’Issigeac, Saint-Sulpice-d’Excideuil, Saint-Victor, et Douchapt (Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 2 S 2022),
• GIRONDE : Inondations et coulées de boue (dates en 2023 différentes selon les communes) : communes de Audenge, Montagoudin, Saint-Germain-du-Puch, et pour des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 2ème Semestre 2022 : Captieux, Izon, Lamothe-Landerron, Léogeats, Porte-de-Benauge, Saint-Sulpice-de-Faleyrens, le Taillan-Médoc,
• LANDES : Inondations et coulées de boue (dates en 2023 différentes selon les communes) :  communes de Bastennes, Biscarrosse, Bretagne-de-Marsan, Caupenne, Lahosse, Mazerolles, Nousse, Pouillon, Rivière-Saas-et-Gourby, Saint-Gein, Saint-Pierre-du-Mont, et pour des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 2ème Semestre 2022 : Bénesse-lès-Dax, Buanes, Cère, Montsoué, Pontonx-sur-l’Adour, Renung
• OISE : Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols et inondations et coulées de boue (dates en 2023 et 2022 différentes selon les communes) : communes de Crépy-en-Valois, Machemont, Courcelles-lès-Gisors, Marest-sur-Matz
• SEINE ET MARNE : Inondations et coulées de boue (dates en 2023 différentes selon les communes) :  communes de Blennes, Dammartin-en-Goële, Marchémoret, Montgé-en-Goële, Rouvres
• YVELINES : Inondations et coulées de boue (dates en 2023 différentes selon les communes) :  communes de Bennecourt, Gommecourt, Limetz-Villez, et pour des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 2ème Semestre 2022 : Flins-sur-Seine, Hardricourt, Juziers, Mantes-la-Ville, le Pecq, Prunay-le-Temple, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Martin-la-Garenne, Trappes,
• DEUX-SEVRES : Inondations et coulées de boue du 7/7/223 : commune de Chiché, et pour des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1/4/2022 ou 1/7/22 au 30/9/2022 : Aubigny, Cerizay, Épannes, Saint-André-sur-Sèvre, Vasles,
• VENDEE : Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1/04/2022 ou 1/7/22 au 30/09/2022 : Bessay, Chasnais, Froidfond, Menomblet, Noirmoutier-en-l’Île, les Pineaux, Saint-Étienne-de-Brillouet, Sèvremont,
• VIENNE : Inondations et coulées de boue du 19/6/223 : commune de Lusignan, et pour des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1/4/2022 ou 1/7/22 au 30/9/2022 : Guesnes,
• VAL D’OISE : Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1/4/2022 au 30/9/2022 : Saint-Brice-sous-Forêt, Saint-Clair-sur-Epte.

AYEZ DONC ENVIE D’OSER !

AAC « VilleSaine » :

Label pour des villes, entreprises et associations afin de mettre en lumière les collectivités qui déploient une politique au service du vivant concrétisée par des actions efficaces et les solutions et initiatives des entreprises et associations engagées dans la préservation du vivant. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

AAP « CERV-2024-CHILD » :

Droits de l’enfant et participation des enfants : 1.8 Me pour répondre aux besoins et défis actuels des enfants dans l’UE. Cet appel accorde une attention particulière aux droits des enfants ayant des besoins et des vulnérabilités spécifiques, notamment ceux qui ont fui l’agression russe contre l’Ukraine. Jusqu’au 26 mars 2024 : cliquez-ici.

Filière CYBER-SECURITE :

AAP « NCC-NL » : 930 Ke du fonds d’innovation en cybersécurité (CIF-NL). Jusqu’au 2 novembre 2023 : cliquez-ici.

Filières AGRICOLE-VITICOLE-PECHE– AQUACOLE :

AAP « ICAERUS » : appel à projets, 300 Ke pour les défis agricoles, forestiers et ruraux (FFRC) : 1ère étape de ICAERUS pour sélectionner 6 solutions FFRC. Jusqu’au 16 janvier 2024 : cliquez-ici.

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT – INNOVATION :

• AAP « TrialsNet » : 5.6 Me pour des essais pris en charge par les réseaux intelligents au-delà de la 5G : pour que les secteurs verticaux, les entreprises (y compris les PME), les start-ups, les instituts de recherche, les groupes d’entrepreneurs, les développeurs d’applications ou toute autre entité pertinente ainsi que les propriétaires d’infrastructures entreprennent un ensemble de cas d’utilisation nouveaux ou complémentaires pour enrichir davantage les domaines TrialsNet et réalisent des essais à grande échelle au-delà de la 5G. Jusqu’au 19 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « IMCAP-2024-INFOME » : 4 Me en soutien aux actions d’information relatives à la politique agricole commune (IMCAP). Jusqu’au 9 janvier 2024 : cliquez-ici.

Filière SANTE – MALADIE – HANDICAP :

• AAP « ANSES – Environnement-Santé-Travail – 2024 » : appel à projets de recherche du PNR EST pour  des projets de recherche sur l’évaluation et l’analyse des risques environnementaux pour la santé humaine, en population générale ou au travail. Il soutiendra également des projets relatifs aux risques pour les écosystèmes et à la qualité des milieux. Lettres d’intention jusqu’au 7 décembre 2023 : cliquez-ici.
• AAP « Quelles actions de prévention santé ? » : appel à projets de la Fondation Crédit Agricole Solidarité et Développement pour soutenir des initiatives qui contribuent à la prévention des risques sanitaires, à la promotion de la santé et au bien-être des personnes fragilisées. Jusqu’au 5 novembre 2023 : cliquez-ici.

Filière FORMATION – ENSEIGNEMENT – EDUCATION :

• AAP « Erasmus+ Sport » : 470 Me jusqu’à fin 2027 pour financer des projets qui valorisent la dimension européenne du sport en faisant la promotion de sa pratique et des valeurs qu’il véhicule. Ces projets, portés par des organisations actives dans le domaine du sport, peuvent prendre la forme de mobilités, de partenariats ou de manifestations sportives :
  • AAP « Manifestation européenne à but non lucratif » : pour soutenir l’organisation d’évènements à dimension européenne dans les domaines suivants : Volontariat dans le sport ; Inclusion sociale par le biais du sport ; Lutte contre les discriminations dans le sport, y compris l’égalité entre les femmes et les hommes ; Augmenter les niveaux de pratique et faire la promotion du Sport et de l’activité physique comme outil de santé et de bien-être : cliquez-ici.
  • AAP « Partenariat de coopération » : pour soutenir la conception, le transfert et/ou l’utilisation de pratiques innovantes ainsi que la mise en œuvre d’initiatives communes promouvant la coopération, l’apprentissage par les pairs et les échanges d’expériences au niveau européen : cliquez-ici.

Filière DIGITALE – NUMERIQUE – INTELLIGENCE ARTIFICIELLE :

• AAP « NGI Sargasso » : 2ème appel à projets collaboratif NGI Sargasso et Canada sur les identifiants numériques : 850 Ke pour soutenir les projets menés par les États membres et les pays associés dans le domaine de l’Internet de nouvelle génération qui comptent sur une collaboration efficace avec des institutions américaines et/ou canadiennes. Jusqu’au 18 décembre 2023 : cliquez-ici.
• AAP « CEF-DIG-2023 » : 5 appels à projets pour les infrastructures 5G :
  • AAP « CEF-DIG-2023-GATEWAYS-STUDIES » : 15 Me pour la connectivité de base pour les passerelles numériques mondiales – Études : afin de soutenir le déploiement de réseaux stratégiques dans le cadre de la stratégie de passerelle mondiale numérique de l’UE, contribuant ainsi à renforcer la qualité de la connectivité au sein de l’Union ainsi qu’avec les pays tiers : cliquez-ici.
  • AAP « CEF-DIG-2023-GATEWAYS-WORKS » : 75 Me pour la connectivité de base pour les passerelles numériques mondiales – Travaux : cliquez-ici.
  • AAP « CEF-DIG-2023-5GCORRIDORS-STUDIES » : 5 Me pour la couverture 5G le long des corridors de transport – Études : pour des études de conception afin de préparer les travaux proprement dits pour les prochaines grandes vagues de déploiement qui seront lancées après la conclusion des études : cliquez-ici.
  • AAP « CEF-DIG-2023-5GCORRIDORS-WORKS » : 95 Me pour la couverture 5G le long des corridors de transport – Travaux : afin de de mobiliser les investissements privés nécessaires afin d’établir un réseau routier et ferroviaire paneuropéen complet de corridors 5G d’ici la fin du programme CEF (2027) : cliquez-ici.
  • AAP « CEF-DIG-2023-5GSMARTCOM-EDGE-WORKS » : 51 Me pour 5G et Edge Cloud pour les communautés intelligentes – Travaux : afin de soutenir le déploiement précoce de systèmes basés sur la 5G qui permettent des cas d’utilisation pour certains moteurs socio-économiques (SED), soit les autorités publiques exerçant des prérogatives de puissance publique et les entités publiques ou privées chargées de l’exploitation de SIG ou SIEG : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 17 janvier 2024.

Filière DEFENSE :

• AAP « EDF-ASAP-2023-LS » : 7 appels à projets pour l’amélioration de la production dans l’industrie de la défense :
  • AAP « EDF-ASAP-2023-LS-TRC-AM » : 4.4 Me pour la certification d’essais et de reconditionnement de munitions d’artillerie : cliquez-ici.
  • AAP « EDF-ASAP-2023-LS-SHL-IPC » : 90 Me pour augmenter la capacité de production d’obus : cliquez-ici.
  •  AAP « EDF-ASAP-2023-LS-XPL-FAST » : 190 Me à partager avec STEP pour augmenter la capacité de production d’explosifs avec un accent particulier sur la réduction des délais de production : cliquez-ici.
  • AAP « EDF-ASAP-2023-LS-XPL-STEP » : 190 Me à partager avec FAST pour augmenter la capacité de production d’explosifs en mettant l’accent sur l’élimination des goulots d’étranglement et la coopération transfrontalière : cliquez-ici.
  • AAP « EDF-ASAP-2023-LS-POW-FAST » : 144 Me à partager avec STEP pour augmenter la capacité de production de poudres avec un fort accent sur la réduction des délais de production : cliquez-ici.
  • AAP « EDF-ASAP-2023-LS-POW-STEP » : 144 Me à partager avec FAST pour augmenter la capacité de production de poudres en mettant l’accent sur l’élimination des goulots d’étranglement et la coopération transfrontalière : cliquez-ici.
  • AAP « EDF-ASAP-2023-LS-MIS-IPC » : 40 Me pour augmenter la capacité de production de missiles : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 13 décembre 2023.

Filière ENERGIE :

• AAP « CEF-E-2023-CBRENEW » : 50 Me pour des projets sur les énergies renouvelables :
  • AAP « CEF-E-2023-CBRENEW-STUDIES » : projets d’études transfrontaliers sur les énergies renouvelables : cliquez-ici.
  • AAP « CEF-E-2023-CBRENEW-WORKS » : projets de travaux transfrontaliers sur les énergies renouvelables : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 6 février 2024.

Filière TOURISME :

• AMI « Gestion des flux touristiques » : afin de soutenir les sites et territoires particulièrement soumis aux problématiques de gestion des flux touristiques, en accompagnant financièrement leurs besoins en ingénierie dans le déploiement d’une gestion stratégique de leurs flux touristiques. Jusqu’au 15 novembre 2023 : cliquez-ici.
• AMI « Hébergement en Outre-Mer » : dans le cadre du Plan Destination France ; 50 Ke pour 15 projets. Jusqu’au 17 novembre 2023 : cliquez-ici.
• AMI « Destinations digitales » : pour renforcer la visibilité numérique des acteurs du tourisme constitués en réseaux. Jusqu’au 17 novembre 2023 : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 6 février 2024.

Filière  ARTS – CULTURE – MEDIA :

• AAP « Création d’un spectacle jeune public » : pour le Festival Prom’nons nous. Jusqu’au 17 novembre 2023 : cliquez-ici.
• AAP « EXO 2024 » : Résidence de création et de diffusion pour artistes plasticiens. Jusqu’au 16 novembre 2023 : cliquez-ici.
  
  
• AAP « Résidence d’artiste » : au Lycée Jean Monnet Yzeure. Jusqu’au 19 novembre 2023 : cliquez-ici.
• AAP « Projet artistique de territoire » : résidence 2024 à l’agglomération de Saint-Nazaire CARENE. Jusqu’au 7 décembre 2023 : cliquez-ici.
  
  
• AAP « Résidence artistique VORTEX » : 13ème édition à Dijon. Jusqu’au 28 janvier 2024 : cliquez-ici.
  
  
• AAP « Artiste designer Maison Ackerman » : à l’Abbaye de Fontevraud. Jusqu’au 1er novembre 2023 : cliquez-ici.
• AAP « Résidences de création immersive » :  à l’AADN à Villeurbanne. Jusqu’au 12 novembre 2023 : cliquez-ici.
• AAP « CREA-CULT-2024-COOP » : 2 appels à projets de coopération européenne : 60 Me pour des organisations des secteurs culturels et créatifs de toutes tailles, y compris des micro-organisations et des organisations de petite taille, et de différents pays, pour entreprendre des activités sectorielles ou intersectorielles :
  • AAP « CREA-CULT-2024-COOP-1 » : projets de coopération européenne à petite échelle : cliquez-ici.
  • AAP « CREA-CULT-2024-COOP-2 » : projets de coopération européenne à moyenne échelle : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 23 janvier 2024.

RÉGION AQUITAINE

AAP « Fond de soutien au cinéma et à l’audiovisuel (création, production) » :

Dispositif d’aides sélectives aux œuvres cinématographiques (courts et longs métrages) et audiovisuelles (destinées à la diffusion télévisuelle et, dans certains cas, aux plateformes de diffusion en lignes), sur des critères artistiques et culturels, des critères de contenus et d’enjeux économiques liés aux industries culturelles, à l’accueil de tournage et à la consolidation de la filière régionale : cliquez-ici.

AAP « Investissement pour la vie associative » :

50% << 70% max. 30 Ke pour financer les investissements nécessaires pour soutenir la vie associative, en phase d’amorçage ou d’évolution du projet associatif : cliquez-ici.

AAP « Accompagnement au Changement en faveur des Transitions Environnementales (ACTE) » :

Max 80% afin de faire émerger et soutenir des actions d’accompagnement au changement en faveur de réalisations concrètes au service de la transition écologique et énergétique. Jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici.

AUTOENTREPRENEURS : SUGGÉREZ-LEUR NOTRE APPLICATION DÉDIÉE

LA CROISSANCE : IL FAUT OSER ALLER LA CHERCHER !

Le 55ème épisode, de « AIDES & SUBVENTIONS », le programme court de vidéos de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil, sur l’« Accélérateur automobile » de Bpifrance.

REVOIR LES ÉPISODES DE CAP VERS LA CROISSANCE

REVOIR LES ÉPISODES DE L’OPERATION REBOND

« Quoi que tu rêves d’entreprendre, commence-le. L’audace a du génie, du pouvoir, de la magie. » (Goethe)

Bonne semaine.

Les collaborateurs et associés de FIMECOR Walter Allinial.