Les actualités du mardi 09 mai 2023

Publications d'expert | 9 mai 2023

Mag’Expert Les actualités du mardi 09 mai 2023

Chères clientes, chers clients

Cette année, on est servi en longs week-end du mois de mai.

Un bon mois pour les acteurs du tourisme !

MAINTENANT

TRAVAILLEURS INDEPENDANTS :

ATTENTION l’Urssaf communique qu’un incident informatique s’est produit au sein de l’Urssaf : certains travailleurs indépendants (artisans commerçants et professions libérales) ont eu accès, à partir de leur compte en ligne, à des informations personnelles d’autres usagers, soit ceux qui ont réalisés leur déclaration de revenus avant le 27 avril. Si et seulement vous êtes concernés, vous recevrez prochainement un message de l’Urssaf vous précisant votre situation et vous guidant sur la conduite à tenir. Vous pouvez aussi contacter le 3698 pour tout complément d’information.

AIDES PAC :

Décalage de la date de dépôt des Télédéclaration 2023, pour les demandes d’aides de la nouvelle PAC 2023-2027 liées à la surface au titre de la campagne 2023 jusqu’au 31 mai 2023 : cliquez-ici.

AIDES PRESSE PERIODIQUE REGIONALE et LOCALE :

Le Décret n° 2023-347 du 4 mai 2023 proroger jusqu’au 31 décembre 2025 le fonds d’aide au pluralisme institué par le Décret n° 2004-1312 du 26 novembre 2004.

AIDES PRESSE :

Le Décret n° 2023-331 publié au JORF vient créer une aide exceptionnelle visant à compenser l’augmentation des coûts d’approvisionnement en papier des publications imprimées pour la période du 1er février 2022 au 31 décembre 2022, dans la limite des crédits disponibles. Parmi les critères, entre autres :

  • Les dépenses d’approvisionnement en papier relatives aux publications imprimées appréciées aux 11/12èmes pour la période de référence (1er janvier 2021 au 31 décembre 2021), ont connu une progression > à un taux défini par arrêté (il va falloir attendre encore un peu !) observée entre la période d’éligibilité (1er février 2022 au 31 décembre 2022 d’où les 11/12èmes) et la période de référence,
  • éditer une publication ayant fait l’objet d’une vente effective au public en France pendant la période de référence, au numéro ou par abonnement, d’un nombre d’exemplaires > 1000,
  • l’excédent brut d’exploitation (EBE) en 2022 est négatif ou présente une diminution supérieure ou égale à un taux défini par arrêté (il va aussi falloir attendre encore un peu !) par rapport à 2021,

Montant ? :

  • base de calcul : différence entre les coûts d’approvisionnement en papier des publications au cours de la période de référence et 11/12ème des coûts d’approvisionnement en papier de ces mêmes publications au cours de la période d’éligibilité, attestés par un experts-comptables,
  • multiplié par le taux à venir. NB : « il peut être modulé en fonction de l’importance de la diminution de l’excédent brut d’exploitation du bénéficiaire entre la période de référence et la période d’éligibilité ou de la qualification d’information politique et générale de la publication éditée par l’entreprise éditrice, au moment du versement de l’aide, par la commission paritaire des publications et agences de presse … »

Gestion ? : ASP,

CSE et BONS CADEAUX :

Spécial Coupe du monde de rugby 2023 et aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : les comités sociaux et économiques (CSE), ou les employeurs en l’absence de CSE, peuvent accorder aux salariés des bons d’achat et /ou des cadeaux en nature au titre de ces deux compétitions sportives dans des conditions exceptionnelles :

  • utilisables que dans les boutiques officielles de ces deux compétitions (sur internet ou en boutique),
  • les cadeaux en nature (billets, transport, hébergement, cadeaux divers…) ne doivent provenir que des boutiques officielles de ces deux compétitions (sur internet ou en boutique) ;
  • les bons d’achat et/ou cadeaux en nature sont attribués par le comité social et économique (CSE), ou par l’employeur en l’absence de CSE, et ce jusqu’au 8 septembre 2024 pour les Jeux paralympiques de Paris 2024 ;
  • le montant total des bons d’achat et/ou cadeaux en nature attribués au titre de ces deux compétitions sportives < 25 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale par salarié et par année civile (en 2023 et 2024), soit 917 € en 2023. Si ce plafond est dépassé, le dépassement sera soumis à cotisations sociales.

Catastrophes naturelles :

Inondations et coulées de boue, mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique), séismes et les vents cycloniques. L’Arrêtés du 3 avril 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent juste d’être publié au JORF. Pour la plupart des départements principalement concernés par nos clients, les catastrophes suivantes ont été retenues (NB : 1,2, 3 = le nombre de constatations pour le calcul de la franchise). Vous êtes concernés ? L’indemnisation est pour bientôt :

  • GERS : mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (du 1/07/2022, sauf quelques exceptions, au 31/12/2022) : communes de Aignan, Ansan, Arblade-le-Bas, Arblade-le-Haut, Ardizas,  Armous-et-Cau, Aubiet, Auch, Augnax, Aurensan, Aussos, Auterive, Avéron-Bergelle, Bellegarde, Ayguetinte, Bajonnette, Barran, Bassoues, Bazian, Beaucaire,  Beaumarchés, Beaumont, Belloc-Saint-Clamens,  Belmont, Béraut, Bernède, Berrac, Betcave-Aguin, Bézues-Bajon, Bivès, Blaziert, Bonas, Boulaur, Bourrouillan, Bouzon-Gellenave, Brugnens, Caillavet, Cassaigne, Castelnau-Barbarens, Castelnau-d’Arbieu, Castelnau d’Auzan Labarrère, Castelnavet, Castéra-Lectourois, Céran, Castéra-Verduzan, Castet-Arrouy, Castillon-Massas, Castin, Caumont, Caussens, Cazaubon, Cézan, Chélan, Clermont-Pouyguillès, Clermont-Savès, Cologne, Condom, Couloumé-Mondebat, Courrensan, Courties, Crastes, Duran, Eauze, Esclassan-Labastide, Escornebœuf, Flamarens, Fleurance, Fourcès, Frégouville, Fustérouau, Gavarret-sur-Aulouste, Gazax-et-Baccarisse, Gimbrède, Gimont, Giscaro, Gondrin, Goutz, Homps, Houga (Le), Isle-Bouzon (L’), Isle-Jourdain (L’), Isle-de-Noé (L’), Jegun, Jû-Belloc, Juillac, Juilles, Justian, Labarthète, Ladevèze-Rivière, Ladevèze-Ville, Lagraulet-du-Gers, Laguian-Mazous, Lahitte, Lalanne, Lalanne-Arqué, Lamothe-Goas, Lanne-Soubiran, Lannux, Larressingle, Larroque-Engalin, Larroque-Saint-Sernin, Lasséran, Lasserrade, Lavardens, Laveraët, Lectoure, Lelin-Lapujolle, Lias-d’Armagnac, Loubédat, Loubersan, Loussous-Débat, Lupiac, Luppé-Violles, Magnan, Maignaut-Tauzia, Manciet, Marciac, Marestaing, Margouët-Meymes, Marsan, Marsolan, Mascaras, Mas-d’Auvignon, Masseube, Mauléon-d’Armagnac, Maulichères, Mauroux, Mauvezin, Mérens, Miradoux, Miramont-Latour, Mirande, Mirepoix, Monbardon, Monbrun, Moncassin, Moncorneil-Grazan, Monferran-Savès, Monfort, Monlaur-Bernet, Monlezun, Montaut, Montaut-les-Créneaux, Montégut, Montesquiou, Monties, Montiron,  Montréal, Mormès, Mouchan, Nogaro, Nougaroulet, Noulens, Ordan-Larroque, Pauilhac, Pavie, Pergain-Taillac, Pessan, Pessoulens, Peyrusse-Vieille, Pis, Plaisance, Ponsampère, Pouy-Roquelaure, Pouydraguin, Préchac, Preignan, Préneron, Projan, Pujaudran, Puycasquier, Puységur, Ramouzens, Razengues, Réjaumont, Riguepeu, Riscle, Romieu (La), Roquebrune, Roquelaure, Roquelaure-Saint-Aubin, Rozès, Sadeillan, Saint-Antoine, Saint-Aunix-Lengros, Saint-Blancard, Saint-Caprais, Saint-Clar, Saint-Cricq, Saint-Georges, Saint-Griède, Saint-Jean-le-Comtal, Saint-Lary, Saint-Martin, Saint-Martin-d’Armagnac, Saint-Martin-de-Goyne, Saint-Maur, Saint-Orens-Pouy-Petit, Saint-Ost, Saint-Paul-de-Baïse, Saint-Puy, Saint-Sauvy, Sainte-Anne, Sainte-Christie, Sainte-Christie-d’Armagnac, Sainte-Marie, Sainte-Mère, Sainte-Radegonde, Samaran, Sansan, Saramon, Sarragachies, Sarrant, Ségoufielle, Sempesserre, Sion, Solomiac, Sorbets, Tarsac, Tasque, Taybosc, Terraube, Thoux, Touget, Troncens, Urdens, Valence-sur-Baïse, Vergoignan, Verlus, Vic-Fezensac, Viella, Viozan,
  • GIRONDE : mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (du 1/07/2022 au 31/12/2022, sauf quelques exceptions) : communes de Aillas, Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Arbanats, Artigues-près-Bordeaux, Arveyres, Aubiac, Audenge, Auriolles, Auros, Ayguemorte-les-Graves, Bagas, Barie, Le Barp, Bassens, Bazas, Bègles, Béguey, Bellefond, Bernos-Beaulac, Berthez, Beychac-et-Caillau, Blaignac, Blanquefort, Blasimon, Bonzac, Bordeaux, Le Bouscat, Branne, La Brède, Budos, Cabanac-et-Villagrains, Cadaujac, Camarsac, Cambes, Camblanes-et-Meynac, Camiac-et-Saint-Denis, Camiran, Canéjan, Carbon-Blanc, Cardan, Cars, Castelviel, Castres-Gironde, Caudrot, Caumont, Cazats, Cazaugitat, Cénac, Cenon, Cestas, Cézac, Civrac-sur-Dordogne, Cleyrac, Coimères, Créon, Cudos, Cursan, Daubèze, Dieulivol, Doulezon, Escoussans, Espiet, Eynesse, Eysines, Faleyras, Fargues, Fargues-Saint-Hilaire, Flaujagues, Floirac, Francs, Frontenac, Gaillan-en-Médoc, Galgon, Gans, Gardegan-et-Tourtirac, Gauriaguet, Giscos, Gornac, Gours, Gradignan, Grayan-et-l’Hôpital, Grézillac, Guillos, Guîtres, Haux, Hostens, Isle-Saint-Georges, Jugazan, Juillac, Lados, Lagorce, Landerrouat, Landiras, Langoiran, Langon, Lapouyade, Latresne, Léognan, Lerm-et-Musset, Lesparre-Médoc, Les Lèves-et-Thoumeyragues, Lignan-de-Bordeaux, Listrac-Médoc, Listrac-de-Durèze, Lormont, Loupiac, Loupiac-de-la-Réole, Lugasson, Lussac, Maransin, Marsas, Martignas-sur-Jalle, Mauriac, Mazères, Mérignac, Mombrier, Monprimblanc, Montagoudin, Montignac, Morizès, Mouliets-et-Villemartin, Moulis-en-Médoc, Moulon, Mourens, Naujac-sur-Mer, Nérigean, Le Nizan, Noaillac, Noaillan, Paillet, Parempuyre, Pessac-sur-Dordogne, Le Pian-sur-Garonne, Pineuilh, Plassac, Pompignac, Portets, Puisseguin, Pujols, Puynormand, Quinsac,,Rauzan, La Réole, Riocaud, Roaillan, Romagne, Ruch, Sadirac, Saillans, Saint-André-de-Cubzac, Saint-André-du-Bois, Saint-André-et-Appelles, Saint-Antoine-du-Queyret, Saint-Aubin-de-Médoc, Saint-Avit-de-Soulège, Saint-Brice, Saint-Christophe-des-Bardes, Saint-Cibard, Saint-Ciers-d’Abzac, Saint-Ciers-de-Canesse, Saint-Exupéry, Saint-Félix-de-Foncaude, Saint-Ferme, Saint-Genès-de-Castillon, Saint-Genès-de-Fronsac, Saint-Genès-de-Lombaud, Saint-Genis-du-Bois, Saint-Germain-de-Grave, Saint-Germain-du-Puch, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Laurent-du-Bois, Saint-Laurent-du-Plan, Saint-Loubert, Saint-Loubès, Saint-Louis-de-Montferrand, Saint-Magne, Saint-Magne-de-Castillon, Saint-Martial, Saint-Martin-de-Laye, Saint-Martin-du-Bois, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Médard-d’Eyrans, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Paul, Saint-Pey-de-Castets, Saint-Philippe-d’Aiguille, Saint-Philippe-du-Seignal, Saint-Pierre-de-Bat, Saint-Quentin-de-Baron, Saint-Quentin-de-Caplong, Saint-Romain-la-Virvée, Saint-Selve, Saint-Seurin-sur-l’Isle, Saint-Sulpice-de-Guilleragues, Saint-Sulpice-de-Pommiers, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Saint-Symphorien, Saint-Trojan, Saint-Vivien-de-Médoc, Sainte-Colombe, Sainte-Eulalie, Sainte-Florence, Sainte-Foy-la-Longue, Sainte-Radegonde, Sallebœuf, Les Salles-de-Castillon, Saucats, Sauternes, La Sauve, Sauveterre-de-Guyenne, Savignac, Semens, Sigalens, Sillas, Soulac-sur-Mer, Tabanac, Talence, Targon, Tarnès, Tauriac, Tayac, Teuillac, Toulenne, Le Tourne, Tresses, Uzeste, Val de Virvée, Vérac, Le Verdon-sur-Mer, Villegouge, Virsac,
  • LANDES : mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (du 1/07/2022 au 31/12/2022, sauf quelques exceptions) : communes de Aire-sur-l’Adou, Amou, Argelos, Arue, Arx, Aureilhan, Baigts, Banos, Bas-Mauco, Bassercles, Bélis, Bélus, Benquet, Betbezer-d’Armagnac, Beyries, Biscarrosse, Bordères-et-Lamensans, Brassempouy, Cachen, Castaignos-Souslens, Castandet, Castelnau-Tursan, Castelner, Clèdes, Coudures, Créon-d’Armagnac, Donzacq, Duhort-Bachen, Escalans, Eyres-Moncube, Fargues, Gaas, Gabarret, Gamarde-les-Bains, Gaujacq, Goos, Hagetmau, Hauriet, Heugas, Hontanx, Horsarrieu, Labastide-Chalosse, Labastide-d’Armagnac, Labatut, Lacrabe, Lagrange, Lahosse, Lourquen, Lucbardez-et-Bargues, Maillas, Mant, Marpaps, Mauries, Mauvezin-d’Armagnac, Misson, Momuy, Monget, Montaut, Morcenx-la-Nouvelle, Morganx, Moustey, Nassiet, Parleboscq, Peyre, Peyrehorade, Pimbo, Poudenx, Pouydesseaux, Puyol-Cazalet, Rivière-Saas-et-Gourby, Roquefort, Saint-Cricq-Chalosse, Saint-Gein, Saint-Gor, Saint-Julien-d’Armagnac, Saint-Justin, Saint-Lon-les-Mines, Saint-Loubouer, Saint-Pierre-du-Mont, Sainte-Colombe, Sarbazan, Saugnac-et-Muret, Serres-Gaston, Sorde-l’Abbaye, Vielle-Tursan,
  • MARNE : mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (du 1/07/2022 au 31/12/2022, sauf quelques exceptions) : communes de Bergères-sous-Montmirail, Broyes, Champguyon, Châtillon-sur-Morin, Drosnay, Essarts-le-Vicomte (Les), Esternay, Leuvrigny, Mœurs-Verdey, Montmirail, Morsains, Outines, Pargny-lès-Reims, Pargny-sur-Saulx, Remicourt, Réveillon,  Romigny, Saint-Bon, Saint-Eulien, Sainte-Menehould, Sermaize-les-Bains, Sermiers, Tréfols, Vanault-les-Dames, Villers-Allerand, Vroil,
  • OISE : mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (du 1/07/2022 au 31/12/2022, sauf quelques exceptions) : communes de Beauvais, Brétigny, Cormeilles, Crocq (Le), Hauts-Talican (Les), Jaux, Lassigny, Lavacquerie, Marseille-en-Beauvaisis, Monceaux-l’Abbaye, Sacy-le-Grand, Saint-Germer-de-Fly, Saint-Just-en-Chaussée, Saint-Sauveur, Venette,
  • DEUX-SEVRES : mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (du 1/07/2022 au 31/12/2022, sauf quelques exceptions) : communes de Aiffres, Aigondigné, Airvault, Allonne, Amailloux, Amuré, Augé, Azay-le-Brûlé, Beaulieu-sous-Parthenay, Béceleuf, Bessines, Beugnon-Thireuil, Boissière-en-Gâtine (La), Bourdet (Le), Bressuire, Brion-près-Thouet, Brioux-sur-Boutonne, Celles-sur-Belle, Champdeniers, Chapelle-Bâton (La), Chapelle-Saint-Laurent (La), Châteliers (Les), Chauray, Cherveux, Chizé, Clavé, Coulon, Coulonges-Thouarsais, Crèche (La), Échiré, Exireuil,, Faye-l’Abbesse, Fénery, Fenioux, Fomperron, Fors, François, Frontenay-Rohan-Rohan,, ,Geay, Granzay-Gript, Irais, Loretz-d’Argenton, Louin, Louzy, Luché-Thouarsais, Luzay, Magné, Marnes, Mazières-en-Gâtine, Ménigoute, Moncoutant-sur-Sèvre, Nanteuil, Neuvy-Bouin, Pamproux, Périgné, Peyratte (La), Prin-Deyrançon, Rom, Saint-Cyr-la-Lande, Saint-Gelais, Saint-Généroux, Saint-Georges-de-Noisné, Saint-Germain-de-Longue-Chaume, Saint-Jacques-de-Thouars, Saint-Jean-de-Thouars, Saint-Laurs, Saint-Léger-de-Montbrun, Saint-Lin, Saint-Loup-Lamairé, Saint-Maixent-l’École, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Martin-de-Mâcon, Saint-Martin-de-Saint-Maixent, Saint Maurice Étusson, Saint-Rémy, Saint-Symphorien, Sainte-Eanne, Sainte-Verge, Saivres, Sansais, Surin, Thénezay, Thouars, Val en Vignes, Vautebis, Verruyes, Vouhé, Vouillé,

AYEZ DONC ENVIE D’OSER !

AAP « Baisse les Watts » :

Programme financé par le dispositif des Certificats d’économies d’énergie (CEE), porté par La Poste et ses partenaires Economie d’Energie, pour des TPE/PME parmi 14 filières métiers dont CHR, Tourisme, petites commerces, artisans, etc… désireuses de mieux comprendre leur consommation et de pouvoir engager rapidement de premières actions d’économies d’énergie : cliquez-ici.

AAP « Aménagement du territoire » :

Appel à projets 2023 : soutien financier du Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires en 2023 au niveau national et au titre de la politique d’aménagement du territoire. Jusqu’au 1er juin 2023 : cliquez-ici.

JEUNES (FUTURS) ENTREPRENEURS :

AAP « Prix ANACEJ des jeunes citoyens 2023 » : l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes (ANACEJ) récompense la participation des enfants et des jeunes à la décision publique et leur concertation au niveau local, en récompensant les actions réalisées au cours de l’année précédente par des enfants et des jeunes dans leur collectivité. Jusqu’au 19 mai 2023 : cliquez-ici.

Filière AGRO-ALIMENTAIRE-BIODIVERSITE :

AAP « Graines d’Agriculteurs » : concours pour récompenser des projets innovants d’agriculteurs récemment installés. 13ème édition 2023 : l’élevage en tant que filière d’avenir attractive, outil de lutte contre le changement climatique et terrain fertile des innovations et des nouvelles technologies, avec la thématique « Les pratiques innovantes pour réinventer l’élevage ». Jusqu’au 15 mai 2023 : cliquez-ici.

 

Filière AGRICOLE- FORETS – PECHE-AQUACULTURE :

AAP « plan Écoantibio 2 » : appel à projets 2023 pour poursuivre la dynamique de lutte contre l’antibiorésistance dans le domaine de la médecine vétérinaire. 2 Me pour continuer à financer des projets de recherche et d’action pour acquérir de nouvelles connaissances ou faire évoluer les pratiques en matière d’antibiorésistance. Pour la première fois, l’appel à projets ouvre également la voie aux travaux sur la résistance à certains antimicrobiens. Jusqu’au 6 juillet 2023 : cliquez-ici.

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT – INNOVATION :

  • AAP « Plaine commune / MSH Paris Nord 2023 » : 2ème édition de l’appel à projets commun avec l’établissement public territorial Plaine Commune. 3 thématiques : L’attractivité, La médiation scientifique en lien avec la fête de la science, l’accompagnement du lancement du Projet Alimentaire territorial de Plaine Commune. Afin d’aider et de mettre en valeur les porteurs de projets du territoire, établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche ou associations d’étudiants, qui travaillent de façon innovante sur des axes prioritaires de ses politiques publiques en matière d’enseignement supérieur et de recherche. Jusqu’au 12 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Maison des Sciences de l’Homme Paris Nord – 2024 » : appel à projets annuel sur 4 thèmes de recherche : Arts, industries de la culture, création ; Corps, Santé et Société ; Mondialisation, régulation, innovation ; Penser la ville contemporaine. Jusqu’au 15 septembre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « appel à projets blanc inter-MSH » : 5 << 30 Ke afin d’apporter un premier soutien à des projets émergents ou visant un changement d’échelle d’action, et de développer la production de connaissances pluri et interdisciplinaires. Jusqu’au 20 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Manifestations scientifiques » : nouvel Appel à Projets de GIS GESTES pour développer des échanges scientifiques entre équipes de recherche, par le soutien de Manifestations scientifiques organisées par les équipes de recherche des établissements membres du GIS. Jusqu’au 16 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Prix de thèse du GESTES 2023 » : en lien aux thématiques du GESTES (groupe d’Etudes sur le Travail Et la Santé au travail). Jusqu’au 13 juillet 2023 : cliquez-ici.
    • AAP « Manifestations scientifiques » : Appel à Projets permanent de l’ARSEP « la Fondation pour l’aide à la recherche sur la Sclérose en Plaques », afin de développer ses actions d’information à destination des chercheurs et cliniciens : cliquez-ici.
  • AMI « TRANSCAN-3 JTC 2023 » : Appel à projets européen sur l’épigénétique : « Recherche translationnelle sur l’épigénétique du cancer ». Pré-projets jusqu’au 21 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Partances 2023 » : Appel à textes et témoignages. Thème « Développement durable et départs en vacances ». Jusqu’au 12 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Prix Etudiant Partances 2023 » : Travaux d’étude et de recherche étudiants sur le thème « Développement durable et départs en vacances ». Jusqu’au 12 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Innovation » : Appel à Projets d’Eurosima pour contribuer au dynamisme de l’industrie des Action Sports en soutenant des démarches innovantes. Toutes sortes d’idées, de nouveaux produits et de nouvelles technologies peuvent être présentés à l’appel à Projets. Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-EIC-2023-PATHFINDERCHALLENGES » : 5 appels à projets dans le cadre du Défi Européen « Eclaireur » :
    • AAP « HORIZON-EIC-2023-PATHFINDERCHALLENGES-01-01 » : Climatisation propre et efficace : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-EIC-2023-PATHFINDERCHALLENGES-01-02 » : Numérisation AEC pour une nouvelle triade de conception, de fabrication et de matériaux : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-EIC-2023-PATHFINDERCHALLENGES-01-03 » : Nutrition de Précision : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-EIC-2023-PATHFINDERCHALLENGES-01-04 » : Électronique responsable : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-EIC-2023-PATHFINDERCHALLENGES-01-05 » : Récupération d’énergie solaire dans l’espace pour des applications spatiales innovantes : cliquez-ici.
    • Tous jusqu’au 18 octobre 2023.

Filière SANTE – MALADIE – HANDICAP :

  • AAC « LFB Research Grant in Immunology » : afin de soutenir le travail des infirmiers dans le domaine de l’immunodéficience. Jusqu’au 30 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Appel à projets 2023-2024 – douleur des personnes âgées » : appel à projets de la Fondation APICIL destiné aux soignants et intervenants professionnels au contact des personnes âgées, en Ehpad, à domicile ou dans les services gériatriques des hôpitaux visant à améliorer la prise en charge de la douleur des personnes âgées. Jusqu’au 30 novembre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Bourses francophones » : 13 bourses au total 63 Ke de la Société Française de Dermatologie (SFD) pour financer des stages d’observation en France dans un service Hospitalo-Universitaire de Dermatologie pour les internes en Dermatologie issus de pays francophones. Jusqu’au 31 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Bourses JPD 2023 » : bourses de la Société Française de Dermatologie (SFD) pour de jeunes dermatologues étrangers francophones dans le cadre des Journées Dermatologiques de Paris. Jusqu’au 15 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Bourse de M2 recherche en radiothérapie préclinique » : 20 Ke du réseau RadioTransNet. Jusqu’au 15 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Chaire en cancérologie pédiatrique » : appel à candidatures de l’INCA pour la création d’une ou deux chaires internationales senior de recherche en cancérologie pédiatrique. Jusqu’au 4 juillet 2023 : cliquez-ici.

Filière ENVIRONNEMENT-CLIMAT-BIODIVERSITE-NATURE :

  • AAP « DataShare 2023 » : Appel à projets du Centre de synthèse et d’analyse de la biodiversité (Cesab) de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité (FRB), afin d’accélérer le partage d’ensembles de données en libre accès et à grande échelle sur la biodiversité. Jusqu’au 15 septembre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « FRB-MTE-OFB 2023 » : 3ème année de l’appel à projets de recherche « Pressions anthropiques et impacts sur la biodiversité terrestre », avec pour objectif de caractériser les liens entre pressions et impacts des activités humaines sur la biodiversité terrestre. Jusqu’au 19 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Écophyto 2023 » : Appel à projets 2023 en 2 volets :
    • Volet 1 : une thématique prioritaire : 6.5 Me pour le « Recours à des démarches systémiques pour une réduction de l’utilisation des herbicides et de leurs impacts, notamment sur les milieux aquatiques et les ressources en eau ». Cliquez-ici.
    • Volet 2 : en lien avec le renouvellement du plan Écophyto II+ : cliquez-ici.
    • Jusqu’au 31 août 2023.

Filière DIGITALE – NUMERIQUE – INTELLIGENCE ARTIFICIELLE :

  • AAP « DIGITAL-2023 » : 5 nouveaux appels à projets numériques pour accélérer la meilleure utilisation des technologies :
    • AAP « DIGITAL-2023-CLOUD-DATA-04-DIGIPASS » : Passeport produit numérique : cliquez-ici.
    •  AAP « DIGITAL-2023-SKILLS-04-BOOSTINGDIGIT » : Renforcement des compétences numériques des jeunes élèves, en particulier des filles : cliquez-ici.
    • AAP « DIGITAL-2023-SKILLS-04-SEMICONDUCTORS » : Renforcement des compétences dans les semi-conducteurs : cliquez-ici.
    • AAP « DIGITAL-2023-DEPLOY-04-NETWORK-OF-SICs » : Réseau de Centres Internet sécurisés. Cliquez-ici.
    • AAP « DIGITAL-2023-DEPLOY-04-EDMO-HUBS » : Observatoire européen des médias numériques (EDMO) – Hubs nationaux et multinationaux : cliquez-ici.
    • Tous jusqu’au 26 septembre 2023.
  • AAP « BonsAPPs » : 3ème appel ouvert pour les PME adoptant l’IA, pour des projets représentant un cas d’utilisation à fort potentiel pour le développement d’applications d’IA et de solutions Edge à faible coût et hautement évolutives. Jusqu’au 12 juillet 2023 : cliquez-ici.

Filière ARTISANAT :

AAC « FRAGMENTS » : 3ème édition du salon des métiers d’Arts à Toulouse. Jusqu’au 31 mai 2023 : cliquez-ici.

Filière DEFENSE :

AAP « EDA Defence Innovation Prize 2023 » : 30 Ke par catégorie. 2 catégories : conscience situationnelle  et systèmes de communication et d’information. Jusqu’au 15 juin 2023 : cliquez-ici.

Filière TRANSPORT-MOBILITE-AUTOMOBILE :

  • AAP « CEF-T-2023-MILMOB-WORKS » : Adaptation du RTE-T au double usage civil-défense – études, travaux ou mixte : Projets d’infrastructure. Jusqu’au 21 septembre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « RESIST » : Résilience grâce à des processus et une production durables pour l’industrie automobile européenne. Réseautage et marketing FSTP. Jusqu’au 20 décembre 2024 : cliquez-ici.

Filière NATURE – BIODIVERSITE – ENVIRONNEMENT – CLIMAT :

  • AAC « Sobriété et Résilience des Territoires » : Appel à communs sobriété et résilience des territoires de l’ADEME visant à rassembler tous les acteurs francophones volontaires pour produire des ressources ouvertes – les communs – contribuant fortement aux enjeux d’atténuation et d’adaptation aux changements climatiques. Jusqu’au 29 décembre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « HYDROLOGIE » : Marché d’achat de services de démonstration pour le CNES : Produits et services innovants pour les politiques publiques de l’eau : gestion quantitative et qualitative de l’eau. Jusqu’au 5 juin 2023 : cliquez-ici.
  • « GUIDE VERT » : un nouveau guide de la Direction générale des entreprises (DGE) listant les principaux dispositifs d’aide mobilisables pour accompagner les TPE-PME industrielles dans leur transition écologique : cliquez-ici.

Filière ESS – ASSOCIATIONS :

  • AAP « Campagne nationale de subventions Politique de la Ville » : soutien par l’Agence nationale pour la cohésion des territoires, d’associations nationales et d’ opérateurs qui contribuent à l’animation et à la qualification des acteurs de terrain, ou conduisent des projets d’envergure nationale, au profit des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville(QPV) :
    • Jusqu’au 30 juin 2023, pour les actions se déroulant sur l’exercice civil,
    • Jusqu’au 30 septembre 2023, pour les actions se déroulant sur une année scolaire,
    • Cliquez-ici.
  • AAC « Trophées de la participation et de la concertation 2023 » : afin de promouvoir et de récompenser les meilleures initiatives en matière de concertation et de participation citoyenne. Jusqu’au 11 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Vacances ouvertes – 2023 » : de l’ANCV afin de soutenir le départ en vacances chaque année de 15 à 20 000 personnes qui en sont éloignées : familles, adultes seuls et jeunes, fragilisés ou en difficulté économique et sociale. Jusqu’au 31 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Parcours vacances » : dispositif de l’ANCV à destination des jeunes de 16 à 29 ans soutenus dans leur parcours d’insertion sociale et professionnelle. Jusqu’au 31 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Répit parental 2023 » : de l’ANCV pour des structures ayant identifié un besoin de répit et qui souhaitent aider les parents, ayant un ou des enfants à charge, à monter leur projet vacances pour un départ de répit, sans enfant : cliquez-ici.
  • AAP « Départ collectif, jeunes accompagnés.es 2023 » : de l’ANCV pour répondre aux besoins des jeunes de 16 << 29 ans fortement exclus des vacances. Jusqu’au 31 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Prix Initiative Aidants 2023 » : 5 catégories afin de récompenser des structures qui développent des solutions concrètes pour les aidants. Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Accélérateur EdTech » : de la Banque des Territoires et makesense, un programme d’accélération qui accompagne pendant d’un an vise les projets EdTech à impact (favoriser l’accès à l’éducation, contribuer à ré-inventer l’école de demain, soutenir l’attractivité des territoires, …).,. Jusqu’au 9 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Prix de l’Économie Sociale et Solidaire 2023 » : afin de faire découvrir et mettre en valeur les activités d’entreprises ou d’organisations de l’Économie Sociale et Solidaire qui répondent aux besoins et enjeux quotidiens de notre société sur les territoires. Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.

Filière ENERGIE :

AIDE « Installation de production d’eau chaude solaire thermique en métropole » : accompagnement financier du Fonds Chaleur de l’Ademe. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

Filière TOURISME :

  • AAP « ETSM2030 » : Surveillance européenne de la durabilité du tourisme 2030 – ETSM2030 : pour les PME du secteur tourisme : soutien financier pour un ensemble d’activités éligibles et des services directs aux PME fournis par le consortium du projet. Jusqu’au 5 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « SUSRUR » : Appel ACCELERATOR pour soutenir les PME du secteur du tourisme. Projet SURSUR 2023 pour relever les défis inhérents aux PME du tourisme de 5 régions rurales et isolées d’Europe en promouvant un appel ouvert afin d’aider les candidats retenus à développer leur durabilité et leurs pratiques et stratégies innovantes tout en fournissant des outils et des compétences pour renforcer leur compétitivité dans un scénario post-COVID-19. Jusqu’au 4 juillet 2023 : cliquez-ici.

Filière ARTS – CULTURE – MEDIA :

  • GUIDE « Résidences d’auteurs de livre » : le CNL a développé une plateforme des résidences d’auteurs de livre afin de structurer et d’améliorer la visibilité de l’offre de résidences d’auteurs sur l’ensemble du territoire (métropole et outre-mer) : cliquez-ici.
  • AAP « 1% artistique » : 141 Ke dans le cadre de la construction du collège quartier Port Marianne à Montpellier. Jusqu’au 25 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « La Rampe » : Appel à résidences. Jusqu’au 21 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Prix LE BAL/ADAGP de la Jeune Création » : 5ème édition, pour accompagner un photographe et/ou vidéaste < 40 ans durant deux années dans la réalisation d’un projet de création déjà amorcé. Jusqu’au 14 septembre 2023 : cliquez-ici et cliquez-ici.
  • AAC « Résidence photo ADAGP x ECPAD 2023 » : 3ème édition de résidence commune au Fort d’Ivry-sur-Seine consacrée à un photographe professionnel. Jusqu’au 20 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Résidence de la Médiathèque Les Pieds dans l’Eau » : pour soutenir la création littéraire, de faire découvrir un auteur, de démythifier l’image de l’auteur et de la littérature en rendant accessible la culture aux publics les plus éloignés. Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Résidence d’auteur illustrateur » : à cannes. Jusqu’au 23 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Académie de Sampo 2023 » : pour des musiciens souhaitant dépasser les frontières sonores de leur instrument grâce au Sampo à Auch. Jusqu’au 26 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « résidence artistique sans hébergement » : 2023-2024, à la Maison des Arts de Saint-Herblain. Jusqu’au 26 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Horizons » : Résidences d’artistes 2023, Maisons Daura, à Saint-Cirq-Lapopie. Jusqu’au 15 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Résidence Horizons 2023 » : programme de résidence proposé par la Maison des arts Georges et Claude Pompidou. Jusqu’au 15 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Résidence d’artiste(s) en collège » :  en Aveyron, toutes disciplines. Jusqu’au 15 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Chorège CDCN + 2angles » : résidence jumelée Chorège CDCN Falaise Normandie en partenariat avec 2angles – Relais culturel régional Danse & Art contemporain à Flers. Jusqu’au 29 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Résidences » : Pôle de développement chorégraphique Bernard Glandier à Montpellier. Jusqu’au 15 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Concours Parcour(t) de femmes » : 1ère édition à la cité du film le Mans : concours de scénarios de court-métrages de fiction a pour objectif de permettre de s’accaparer artistiquement le thème de l’égalité femmes-hommes et des violences faites aux femmes. Jusqu’au 21 juillet 2023 : cliquez-ici.

Filière ESS INTERNATIONALE :

  • AAP « EuropeAid » : 3 nouveaux appels à projets pour soutenir des actions humanitaires de la société civile dans certains pays tiers :
    • AAP « EuropeAid/177230/DD/ACT/KG » : 2.3 Me en appui aux initiatives de la société civile en République kirghize. Jusqu’au 22 juin 2023 : cliquez-ici.
    • AAP « EuropeAid/177680/DH/ACT/Multi » : 4.7 Me pour la « Paix, stabilité et prévention des conflits » dans différents pays. Jusqu’au 10 aout 2023 : cliquez-ici.
    • AAP « EuropeAid/176996/DD/ACT/EC » : 12.4 Me en appui aux organisations de la société civile et les droits de l’homme en Équateur. Jusqu’au 20 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Micro-projets » : cofinancement des projets et accompagnement des porteurs de projets dans l’élaboration, le suivi et l’évaluation de leurs initiatives, par l’AFD : cliquez-ici.
  • AAP « PRA/OSIM » : Programme d’Appui aux Organisations de Solidarité Internationale issues de l’Immigration. Soutien par l’AFD des projets portés par les diasporas en France : cliquez-ici.
  • AAP « Programme de Petites Initiatives » : PPI du FFEM pour appuyer les organisations de la société civile (OSC) africaine à travers des financements de petits projets de conservation de la biodiversité et de lutte contre le changement climatique : cliquez-ici.
  • AAP « ECSI » : soutien de l’AFD à l’Éducation à la citoyenneté et à la solidarité internationale : cliquez-ici.

INTERNATIONAL – EXPORT :

AAC « Impact Iberia » : 2023. Programme d’accélération business des startups françaises et des hauts décideurs espagnols et portugais. Jusqu’au 31 mai 2023 : cliquez-ici.

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE

AIDE « Innovations technologiques pour l’énergie à bord des bateaux » :

Appel à projets pour accélérer l’innovation en matière énergétique à bord des bateaux, en lien avec les objectifs de la feuille de route Néo Terra pour la transition écologique et énergétique, et avec le Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII). Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.

AAP « Prix de la Mobilité Responsable 2023 » :

Pour récompenser des projets qui contribuent à construire une mobilité responsable, en œuvrant à la transition des déplacements en Région Nouvelle- Aquitaine. Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.

AAP «  Actions de lutte contre le décrochage scolaire et pour la persévérance scolaire » :

Actions portées par des établissements d’enseignement public. Jusqu’au 7 juillet 2023 : cliquez-ici.

AAP «  Grand Poitiers Communauté urbaine _2023 2024 Accompagnement renforcé vers l’emploi » :

380 Ke du FSE pour tout type de structure ayant une compétence, une expertise dans le domaine de l’insertion professionnelle : collectivité territoriale, association, fondation, …Jusqu’au 1er juillet 2023 : cliquez-ici.

AAP « Vacances 2023 Nouvelle Aquitaine » : 

De l’ANCV pour construire un projet vacances avec les familles et personnes isolées : cliquez-ici.

AAP « Impulsion » : 

Incubateur sport, afin de soutenir des initiatives novatrices appliquées au secteur du sport. Jusqu’au 2 juin 2023 : cliquez-ici.

AAP « Concours d’innovation : plateforme électrique en mer multi-usage en Nouvelle-Aquitaine » :

A horizon 2030, une ferme d’éoliennes d’une puissance comprise d’environ 1000 MW sera mise en service au large de la Charente-Maritime : réflexion exploratoire afin de trouver des pistes possibles pour faire de la plateforme électrique un outil de valorisation et d’innovation, au service des territoires et des différents usagers de la mer. Jusqu’au 30 novembre 2023 : cliquez-ici.

AAP « Accueil-studio 2024 – Centre chorégraphique national de la Rochelle Mille plateaux » : 

Jusqu’au 22 mai 2023 : cliquez-ici.

Filière TOURISME :

FINANCEMENT « Un accompagnement pour l’immobilier touristique – Nouvelle-Aquitaine Croissance Tourisme » : création d’une SEM avec 16,5 Me de fonds propres entre la région et la Banque des Territoires : Nouvelle-Aquitaine Croissance Tourisme, le 29 septembre 2022 pour accompagner les projets immobiliers des TPE-PME du secteur touristique de Nouvelle-Aquitaine, qui doivent investir pour s’adapter aux nouvelles attentes de la clientèle. Pour TPE < 10 et PME < 50 : projets immobiliers, d’investissement, repositionnement d’une offre touristique : cliquez-ici.

Filière CULTURE – PATRIMOINE :

AAP « Innovation Long Métrage » : afin de favoriser l’émergence et le développement d’œuvres cinématographiques de longue durée en soutenant les producteurs établis en région ou porteurs de projets justifiant d’un lien culturel fort avec la région, à différentes étapes du travail de création (soutien au catalogue de projets, soutien à la production). Jusqu’au 31 mai 2023 : cliquez-ici.

GIRONDE :

  • AAC « Trophées Agenda 21 » : 16ème édition pour récompenser des projets d’entraide des territoires tout en contribuant aux transformations sociales-écologiques, en agissant, par exemple sur le climat, la citoyenneté ou encore la solidarité. Jusqu’au 28 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Projets internationaux » : permettre un engagement concret des collégiens dans une action liée à la coopération internationale. Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « création de 19 places d’accueil temporaire » : pour personnes âgées dépendantes en Gironde. Jusqu’au 7 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « A la découverte de l’art et de l’environnement » : pour proposer une sensibilisation aux enjeux environnementaux par une approche artistique. Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « A la découverte des arts de la scène » : Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « A la découverte des musiques actuelles » : pour sensibiliser les élèves aux différentes esthétiques liées aux musiques actuelles : jazz, musiques improvisées ou amplifiées, musiques du monde, chanson française. Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « A la découverte des écritures contemporaines pour le théâtre » : Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.

BORDEAUX :

AAP « Bordeaux Solidurable » : 8ème édition de la Quinzaine Solidurable : la ville de Bordeaux propose aux acteurs du recyclage (associations, collectifs de parents d’élèves, SCOP…) d’organiser la collecte des objets, récupérés via les écoles durant la quinzaine Solidurable (13 au 24 novembre 2023). Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.

RÉGION ILE-DE-FRANCE

PARIS :

  • AAP « Initiatives d’économie sociale et solidaire » : Appel à projet ESS 2023 de Grand Paris Sud Est Avenir. Jusqu’au 31 mai 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Bougez la Chapelle » : Appel à projet de Paris, Saint-Denis et Plaine Commune, en collaboration avec le Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, pour soutenir les initiatives portées par les associations locales qui souhaitent lutter contre la sédentarité des habitants du secteur de la Chapelle d’un côté et de l’autre du périphérique. Jusqu’au 10 mai 2023 : cliquez-ici.

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« Ne vous découragez pas, c’est souvent la dernière clé du trousseau qui ouvre la porte. » (Zig Ziglar)

Bonne semaine.

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