POST COVID-19 | Les actualités du vendredi 29 avril 2022

Publications d'expert | 2 mai 2022

Mag’Expert POST COVID-19 | Les actualités du vendredi 29 avril 2022

« Attendre d’en savoir assez pour agir en toute lumière, c’est se condamner à l’inaction. » (Jean Rostand)

 

Chères Clientes, chers Clients,

Les fins de programmes… dans la continuité, en attendant les nouveautés du futur nouveau gouvernement … : 

 

MAINTENANT

ENTREPRENEUR INDIVIDUEL

C’est désormais officiel suite à la Loi sur l’entrepreneur individuel n°2022-172 du 14 février 2022 (cf. nos lettres des 14 et 17 février 2022), les modalités d’extinction du statut d’EIRL (entrepreneur individuel à responsabilité limité), qui était de facto supprimé et remplacé par le nouveau statut ainsi défini, ont été publié au JORF dans le Décret n° 2022-709 du 26 avril 2022 :

  • impossibilité d’opter pour le régime de l’EIRL,
  • pour les héritiers ou ayants-droit d’un entrepreneur individuel qui exerçait en EIRL : impossibilité de reprendre, au décès de celui-ci, son activité sous ce régime,
  • désormais, en cas de cession d’un patrimoine affecté, l’affectation n’est plus maintenue si la personne physique bénéficiaire de la cession exerce déjà une activité professionnelle indépendante en nom propre,
  • introduction de diverses mesures applicables aux formalités incombant aux entreprises.

 

AIDE VEHICULES

Encore un nouveau Décret, le n° 2022-669 du 26 avril 2022, qui vient instituer des aides à l’acquisition ou à la location de véhicules peu polluants :

  • POUR QUI ? : les acquéreurs et locataires de véhicules lourds, professionnels du transport routier, acquéreurs et locataires de véhicules légers, acquéreurs et locataires de cycles et remorques électriques pour cycles,
  • le Décret modifie les modalités du bonus écologique et la prime au rétrofit :

    • les petits trains routiers touristiques sont éligibles au bonus écologique (soit un ensemble de véhicules composé d’un véhicule tracteur équipé d’un compteur kilométrique et de remorques, autre qu’un autocar ou un autobus, lorsqu’il circule sur les voies ouvertes à la circulation publique dans le cadre exclusif de l’animation touristique ou à l’occasion de manifestations à caractère commercial ou de prestations de service ponctuelles, ou est un véhicule tracteur d’un petit train routier touristique). AIDE = 40 % du coût de la transformation, dans la limite de 30 000 euros, pour les véhicules tracteurs de petits trains routiers touristiques,
    • les véhicules lourds éligibles au bonus sont aussi éligibles à la prime au rétrofit électrique. AIDE = 40 % du coût de la transformation, dans la limite de 30 000 euros pour les véhicules des catégories M2 ou M3 et de 50 000 euros pour les véhicules des catégories N2 ou N3 au sens de l’article R. 311-1 du code de la route,
  • NB, il :

    • renforce les conditions de possession minimale avant revente des véhicules à 1 an (au lieu de 6 mois précédemment). Les conditions de kilométrage minimaux selon les types de véhicules restent inchangées,
    • instaure une obligation d’identification pour les vélos et remorques électriques pour vélos éligibles au bonus.

 

AIDE PAIEMENT COTISATIONS

L’URSSAF communique sous réserve du décret à paraitre (à suivre donc) que les mesures d’exonération et d’aide au paiement sous conditions, sont reconduites pour le mois de février 2022 pour les entreprises relevant des secteurs S1 et S1bis, selon les modalités suivantes :

  • baisse de CA > 30 % et < 65 % sur la période d’emploi de février 2022 : aide au paiement au taux de 15 %. Les mandataires pourront bénéficier d’une aide au paiement d’un montant de 300 €,
  • interdiction d’accueil du public ou baisse de CA > 65 % sur la période d’emploi de février 2022 : aide au paiement au taux de 20 % et exonération de cotisations. Les mandataires pourront bénéficier d’une aide au paiement d’un montant de 600 €.

 

AIDE RENOUVELLEMENT FORESTIER

Vous vous souvenez du Décret n°2021-54 du 22 janvier 2021, créant des aides sous la forme de subventions pour les propriétaires forestiers publics et privés, qui investissent pour adapter leurs forêts au changement climatique ou pour améliorer leur contribution à son atténuation et de son Arrêté de février (cf. nos lettres des 25 janvier 2021 et 2 mars 2021) ? Suite à passage au niveau Européen certaines modalités viennent d’être modifiées ou ajoutées :

  • Instauration d’un plafond à 2 Me,
  • par exception, deviennent éligibles, les trouées (y compris celles antérieures au 3 septembre 2020), de moins de 5 000 m2 dans les futaies irrégulières des zones de montagne, en raison des difficultés d’exploitation inhérentes à ces forêts,
  • par contre, les recrus forestiers > 10 ans issus d’une coupe réalisée par le propriétaire actuel ne sont pas éligibles sauf si le diagnostic peut établir qu’il s’agit de coupes de produits accidentels réalisées conformément à la réglementation en vigueur,
  • les formalités sont complétées

 

PGE et autres prêts de fonds d’aides financières et garanties de l’ETAT

Les Arrêtés autorisant des PGE ou des aides financières et garanties de l’Etat aux sociétés ou entités suivantes : CLESTRA HAUSERMAN, pour 2 Me. Me ont été publiés au JORF récemment.

 

MAINTENANT PLUS QUE JAMAIS
VOUS  REGRETTERIEZ DE LE MANQUER

 

Filière AGRICOLE-VITICOLE :

AAP « soutien à l’acquisition d’équipements innovants et engagés dans la 3e révolution agricole » : 20 Me dans le cadre du déploiement du volet agricole du plan France 2030, pour la 1ère vague de soutien aux exploitations dans l’acquisition d’équipements pour favoriser notamment l’agriculture de précision, la réduction de l’usage des intrants et le déploiement d’alternatives aux produits phytosanitaires traditionnels : drones de télédétection des régulations naturelles (besoins hydriques et nutritionnels, présence d’auxiliaires…) ; Capteurs connectés ; Robots désherbeurs autonomes ; Dispositifs de traitement des effluents d’élevage pour produire des engrais ou des amendements organiques (compost, déchets verts…). Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici,

 

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT :

  • AAP « HORIZON-EIC-2022-SCALEUP-01-01 » : Actions de coordination et de soutien dans le cadre du programme EIC Scaleup 100. pour identifier 100 entreprises de haute technologie à partir du portefeuille de startups soutenues par l’EIC ainsi que de programmes similaires au niveau de l’UE (tels que le programme Europe numérique et l’EIT) et au niveau des États membres et des pays associés, avec le potentiel de devenir des leaders mondiaux ou des licornes potentielles. Jusqu’au 5 octobre 2022 : cliquez-ici,
  • AAP « Soutien aux réseaux scientifiques européens ou internationaux – SRSEI – Édition 2022 » : 17 k€ pour des propositions ayant pour objet de renforcer un réseau scientifique européen ou international, coordonné par une équipe française ayant été invité à poursuivre sa candidature à la dernière étape d’un appel Européen ou international en plusieurs étapes. Jusqu’au 31 décembre 2022 : cliquez-ici,
  • AAP « Approches intégrées des migrations humaines et des mobilités dans une ère de rapides changements globaux – Belmont Forum 2022 » : afin de constituer des consortia transnationaux et de préparer des propositions de recherche transdisciplinaires, pour approfondir la compréhension des interactions entre les phénomènes migratoires, les mobilités et les changements globaux actuellement à l’œuvre à travers des projets transdisciplinaires. Jusqu’au 29 juillet 2022 : cliquez-ici,
  • AAP « HORIZON-CL5-2022-D3-02 » : 99 Me et 8 appels à projets pour un approvisionnement énergétique durable, sûr et compétitif. Jusqu’au 27 octobre 2022 :

    • AAP « HORIZON-CL5-2022-D3-02-01 » : solutions numériques pour définir les synergies dans les chaînes de valeur internationales des énergies renouvelables : cliquez-ici,
    • AAP « HORIZON-CL5-2022-D3-02-02 » : modélisation du système énergétique UA-UE : cliquez-ici,
    • AAP « HORIZON-CL5-2022-D3-02-03 » : production innovante de vecteurs d’énergie renouvelable pour le chauffage à partir d’énergies renouvelables : cliquez-ici,
    • AAP « HORIZON-CL5-2022-D3-02-04 » : interfaces technologiques entre les technologies des combustibles solaires et les autres énergies renouvelables : cliquez-ici,
    • AAP « HORIZON-CL5-2022-D3-02-05 » : vecteurs d’énergie renouvelable à partir du surplus variable d’électricité renouvelable et des émissions de carbone des secteurs consommateurs d’énergie : cliquez-ici,
    • AAP « HORIZON-CL5-2022-D3-02-06 » : intégration directe des énergies renouvelables dans les besoins énergétiques des procédés de l’industrie chimique : cliquez-ici,
    • AAP « HORIZON-CL5-2022-D3-02-07 » : incorporation des énergies renouvelables dans l’agriculture et la sylviculture : cliquez-ici,
    • AAP « HORIZON-CL5-2022-D3-02-08 » : démonstration de chaînes de valeur complètes pour la production de biocarburants avancés et de carburants renouvelables non biologiques : cliquez-ici,

 

Filière SANTE : 

  • AAP « Conjoint Fondation Maladies Rares et Association Syndrome PACS 1 – Schuurs-Hoeijmakers » : 50 Ke pour soutenir des projets de recherche biomedicaux innovants. Jusqu’au 16 juin 2022 : cliquez-ici,
  • AAP « Sciences Humaines et Sociales & Maladies Rares » : 10ème appel à projets et 30 Ke pour mieux comprendre les conséquences individuelles, familiales et sociales spécifiquement liées à la rareté́ de la maladie et à augmenter les connaissances sur l’impact spécifique de ces maladies en termes de handicap et de qualité de vie. Jusqu’au 1er juin 2022 : cliquez-ici,
  • AAP « Conjoint Fondation Maladies Rares avec Association Ichtyose France » : 100 Ke pour développer un programme de recherche innovant pour mieux comprendre l’ichtyose et développer de nouvelles approches thérapeutiques, toutes les disciplines biomédicales. Jusqu’au 5 juin 2022 : cliquez-ici,

 

Filière SPORT : 

AAP « Projet Sportif Fédéral (PSF) » : Subventions de max. 50% aux structures affiliés à la ffgolf, sur 8 objectifs de dépenses d’investissement. Jusqu’au 15 mai 2022 : cliquez-ici,

 

Filière NATURE – BIODIVERSITE :

AAP « Fonds de structuration des filières bio » : 13 Me par an pour financer des investissements immatériels et matériels des opérateurs économiques s’inscrivant dans une démarche de filière pour le développement de l’offre de produits biologiques. Pour des sociétés, coopératives, associations ou regroupement d’opérateurs exerçant une activité économique. Jusqu’au 1er septembre 2022 : cliquez-ici,

 

START-UP – FRENCH TECH :

  • AAP « CoWork’HIT”: 10 Ke afin de récompenser des entreprises ou projets qui développent des produits, services ou solutions innovantes dédiés au handicap et plus généralement à la perte d’autonomie, que ce soit à destination des professionnels du soin et du médico-social, ou à des personnes en situation de handicap. Jusqu’au 24 juin 2022 : cliquez-ici,
  • AAP « challenge SACEM dans le métavers » : Sacem 3.0. Imaginer l’avenir de La Sacem dans le métavers. Afin de sourcer des startups dont les solutions pourraient alimenter la réflexion stratégique sur les activités de la Sacem dans le métavers. Les startups auront, quant à elles, l’opportunité de pitcher leur projet devant la Sacem, avec à la clé une expérimentation de 1 à 3 mois, menée main dans la main avec les équipes du Sacem Lab. Jusqu’au 16 juin 2022 : cliquez-ici,

 

Filière ARTS – CULTURE :

  • AAP « Grandir en cultures » : afin de soutenir des projets destinés aux jeunes âgés de 2 à 18 ans, qui proposeront des parcours organisés autour de 4 étapes, qui chacune leur permettra de :

    • développer leur imaginaire et leur créativité,…,
    • s’approprier des savoirs, des techniques et des méthodes de collaboration, en participant à une réalisation collective,
    • s’exercer à penser, pour s’interroger sur le sens de ce qui est entrepris et en débattre,
    • être responsabilisé.
  • Jusqu’au 20 juillet 2022 : cliquez-ici,

     

  • AIDE « exceptionnelle à la relance des bibliothèques » : 2,4 M€, soit jusqu’à 30 Ke pour soutenir en priorité les bibliothèques situées dans les territoires ruraux et les bibliothèques départementales, sans exclusion des autres territoires. Jusqu’au 31 mai 2022 : cliquez-ici,

     

  • AIDE « à la modernisation des portails et des sites des librairies françaises » : subvention pour la modernisation des portails et des sites des librairies françaises qui constitue le 3ème et dernier dispositif de soutien exceptionnel à la librairie mis en œuvre par le CNL depuis le printemps 2020. De 10 à 150 K€, plafonnée à 70% des coûts éligibles. 2 relèves le 15 mai 2022, puis jusqu’au 31 août 2022 : cliquez-ici,

     

  • AAP « Urgence Ukraine 2022 : dispositif d’appui aux centres labellisés Qualité Français langue étrangère » : appui spécifique aux centres de FLE labellisés Qualité FLE afin de permettre aux ressortissants ukrainiens adultes, bénéficiaires de la protection temporaire, d’accéder à une offre de cours de français de qualité. Jusqu’au 9 mai 2022 : cliquez-ici,

     

  • AAP « CREA-MEDIA-2022-CODEV » : Cinéma. Pour soutenir le développement d’un projet unique d’exploitation commerciale destiné à une sortie en salle, à la télédiffusion ou à une exploitation commerciale sur des plateformes numériques ou un environnement multiplateforme dans les catégories suivantes : animation, documentaire de création ou fiction. Le projet doit être co-développé par au moins deux sociétés de production indépendantes européennes, ayant signé un accord de co-développement précisant la répartition des tâches et la collaboration sur les aspects créatifs. Jusqu’au 8 septembre 2022 : cliquez-ici,

     

  • AAP « CREA-MEDIA-2022-DEVMINISLATE » : Audiovisuel « mini-slate » européennes : pour favoriser la compétitivité des sociétés de production indépendantes européennes et accroître leur poids économique sur le marché. L’objectif est également d’accroître la capacité des producteurs audiovisuels à développer des projets susceptibles de circuler dans toute l’Europe et au-delà, et de faciliter la coproduction européenne et internationale. Jusqu’au 8 septembre 2022 : cliquez-ici,

     

  • AAC « Culture automne 2022 à destination des professionnels francophones d’Afrique » : séminaire collectif annuel afin de contribuer à la constitution de relais en capacité d’organiser des expositions temporaires et d’accueillir les œuvres sur le continent africain dans les meilleures conditions. Jusqu’au 15 juin 2022 : cliquez-ici,

     

  • AAP « Résidences accompagnées d’artistes pour 2023 » : lieu de création et de résidence pour le spectacle vivant à Nice : théâtre, danse, cirque, marionnettes, arts de la rue, musique. Jusqu’au 20 juin 2022 : cliquez-ici,

     

  • AAP « Festival OVNi 2022 – Prix Sud Emergence » : jusqu’au 30 juin 2022 : cliquez-ici,

     

  • AAC « ISEA 2023 » : Symposium International de la Création Numérique, pour des projets artistiques et académiques sur le thème de la Symbiose. Candidature artistique : jusqu’au 26 mai 2022 et candidature académique :  jusqu’au 13 juin 2022 : cliquez-ici,

     

  • AAC « Iannis Xenakis International Electronic Music Competition » : 4ème édition, pour des compositeurs de musique. Jusqu’au 1er janvier 2023 : cliquez-ici,

     

  • AAP « Tremplin Festival Blues sur Seine » : pour accompagner des musiciens en voie de développement. Jusqu’au 12 juillet 2022 : cliquez-ici,

     

  • AAP « La Pierre : une matière à explorer, entre le bâti et l’objet » : 6ème édition de l’Académie des savoir-faire : consacrée à la pierre. Pour la 1ère fois, des architectes prendront part à l’Académie aux côtés des artisans, designers et ingénieurs. Jusqu’au 4 juillet 2022 : cliquez-ici,

     

  • AAP « Dispositif KICK – Forum de Vauréal (95) » :  afin d’accompagner des artistes émergents. Jusqu’au 30 juin 2022 : cliquez-ici,

     

  • AAP « Résidence de production et exposition – Hangar Y » : résidence de conception et de production durant le chantier de transformation du Hangar Y en centre culturel à Meudon. Jusqu’au 29 mai 2022 : cliquez-ici,

     

  • AAP « « Alliance 4 Development – A4D » : pour encourager le co-développement de projets de films et les coopérations à long terme entre projets allemands, français, italiens, suisses et autrichiens et à promouvoir les collaborations entre ces pays, tout en testant leur potentiel commercial. Jusqu’au 27 mai 2022 : cliquez-ici,

     

  • « Fonds d’accompagnement à la reprise d’activité du spectacle vivant musical » : 75 M€ et 3 volets :

    • Sauvegarde : compenser une quote-part des pertes d’exploitation sur la période du 1er avril 2021 au 31 mars 2022.
    • Relance : soutenir la relance des investissements dans le domaine de la production de spectacles,
    • Compensation : prendre en charge une partie de la perte de CA de vente de boissons et de confiseries pour les structures ayant réalisé des représentations entre le 1er janvier 2022 et le 16 février 2022 mais dont les recettes de l’activité bar/restauration liées aux représentations ont été impactées par les restrictions sanitaires.
    • Jusqu’au 24 mai 2022 : cliquez-ici,

 

REGION ILE DE France :

  • FILIERE CULTURE : AAC « territoire de la Communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie » : pour des artistes ou collectifs artistiques relevant de tous domaines d’expression artistique. Jusqu’au 13 mai 2022 : cliquez-ici,

     

  • PARIS : AAP « Appel à solutions 2022 » : 5ème édition de Paris Forum. Afin de proposer des solutions concrètes aux défis mondiaux. Ces solutions ont atteint des résultats substantiels et se distinguent par leur dimension internationale et multi-acteurs, et par leur capacité à créer un changement durable au sein de la gouvernance mondiale. Jusqu’au 27 mai 2022 : cliquez-ici,

 

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« Attendre d’en savoir assez pour agir en toute lumière, c’est se condamner à l’inaction. » (Jean Rostand)

 

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